Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210456
9 septembre 2021
9 septembre 2021
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210377
1 juillet 2021
1 juillet 2021
[S], et après débats en l'audience publique du 26 mai 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210384
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Cabinet Maurice Lichiere, de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210388
1 juillet 2021
1 juillet 2021
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210391
1 juillet 2021
1 juillet 2021
[G], après débats en l'audience publique du 26 mai 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210395
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210329
10 juin 2021
10 juin 2021
référendaire, après débats en l'audience publique du 5 mai 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210221
15 avril 2021
15 avril 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme [X], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme [T], et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210188
25 mars 2021
25 mars 2021
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210192
25 mars 2021
25 mars 2021
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210193
25 mars 2021
25 mars 2021
général, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210581
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Tehau Nui et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300698
15 juin 2017
15 juin 2017
SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Vignas Bernard , de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Mutuelles du Mans assurance IARD, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00a
3 janvier 2012
3 janvier 2012
, Conseiller faisant fonction de président, et Madame Sylvie MAUNAND, Conseiller, chargées d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631f478007cf6451ddcc56
10 janvier 2012
10 janvier 2012
, Conseiller faisant fonction de Président et de Madame Sylvie MAUNAND, Conseiller, chargées d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
S.A. CR21c/E.A
6253ca30bd3db21cbdd8a4b1
18 février 2008
18 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bd
17 décembre 2007
17 décembre 2007
COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP FROUSSART LIEGEOIS, avocats au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES INTIMES : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aede
4 février 2008
4 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, et Madame SOUCIET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s' y étant pas opposées ; en ont rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af0e
4 février 2008
4 février 2008
DELVINCOURT- JACQUEMET- CAULIER- RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SA FIDAL, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af14
4 février 2008
4 février 2008
DELVINCOURT- JACQUEMET- CAULIER- RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SA FIDAL, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND
Source officiellePage 37 sur 67