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12 091 résultats pour « Marie LEROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210543

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle

Page 37 sur 605

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CA

Chambre des Baux Ruraux

64a7b21d3bcaf505db696a5c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[C] [L] pour contester la validité du congé notifié le 25 mars 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff7

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

2007 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Contradictoire Audience publique du 08 novembre 2007 No de rôle : 06/00785 S/appel d'une décision du tribunal de grande instance de BESANCON en date du 21 mars

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704ea

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

DU 03 Septembre 2020 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 SEPTEMBRE 2020, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 6

68e7a540033cf481c39a4a7e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DÉBATS ou DÉPÔT DES DOSSIERS A l’audience en chambre du conseil du 15 Mai 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94486

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/03/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du : 14 MARS 2019 No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f108

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Ludovic X... ... 94360 BRY SUR MARNE comparant en personne, assisté de Me Jean-Claude MATHONNET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE APPELANT **************** SA LEROY MERLIN 121 avenue

Source officielle
CC

comm

6079d37f9ba5988459c597a1

Cassation

16 mars 1982

16 mars 1982

ET LEROY, SUR LEUR PRECEDENTE RECLAMATION, ONT OBTENU DU TRIBUNAL L Source officielle

CE

10 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007704193

Admin. suprême

25 octobre 1985

25 octobre 1985

Requête de la société Théâtre des Folies Bergères tendant : 1° à l'annulation du jugement du 26 mai 1981, par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé une décision du 31 mars 1977 par laquelle

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68676be4fdaf41a8356be715

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Leroy Merlin à payer la somme de 17 522,38 euros à Mme [D] [N] épouse [O] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92747

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

.-90150 FOUSSEMAGNE INTIMÉE Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat postulant et plaidant au barreau de BESANCON SARL CONSTRUCTION FELIX LUTZ dont le siège social est sis 11 rue de la Rivière

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

5fdb52b4ed3b6230acf49133

Appel

18 février 2019

18 février 2019

de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 substitué par Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 DÉFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200621

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

CIV. 2 / EXPTS LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 juin 2023 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200610

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, après débats en l'audience publique du 10 mai 2023 où étaient présents Mme Leroy-Gissinger, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Chauve, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e92

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

CHAMBRE COMMERCIALE réputé contradictoire Audience publique du 19 Septembre 2006 No de rôle : 05/01096 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE LURE en date du 19 MAI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004633_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

et Lotz ; - il a également commis une faute en ne contrôlant pas le respect, par la société Leroux et Lotz des normes applicables en matière d'hygiène et de prévention des risques liés à l'amiante ;

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2402700_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

.- Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 9 juillet 2024 et 28 juillet et 1er septembre 2025, sous le n° 2402700, la SCEA des Garennes, représentée par Me Leroux-Bostyn, demande au tribunal

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2403714_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

.- Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 9 juillet 2024 et 28 juillet et 1er septembre 2025, sous le n° 2402700, la SCEA des Garennes, représentée par Me Leroux-Bostyn, demande au tribunal

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2105091_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Christophe Poirel et Jean-Philippe Leroy, nés respectivement le 23 mars 1964 à Epinal et le 5 janvier 1970 à Saint-Maur des Fossés, domiciliés péniche " les Anges d'Eux ", Canal du Midi, Le Village, 34420

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2303358_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Par mémoire du 4 mai 2025, Mme B déclare se désister de sa requête.

Source officielle