Benjamin Cottet-Emard est sorti vers 18 heures 30   ; - M mes Nora Bonal et Leila Millet sont sorties vers 19 heures   ; - M me Elisa Teton est sortie « en fin d’après-midi »   ; - l’heure

composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nora

composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nora

composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nora

de la Cour, composée de : Sophie VALAY-BRIERE, Première présidente de chambre Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Estelle MOREAU, conseillère Greffier, lors des débats : Nora

son rapport, composée de : Monsieur François LEPLAT, Président de chambre Madame Anne-Laure MÉANO, Présidente de chambre Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nora

son rapport, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Elise THEVENIN-SCOTT, conseillère Mme Valérie GUILLAUDIER, présidente de chambre Greffière, lors des débats : Mme Nora

LE CARAVANING CLUB DU [Adresse 27] [Adresse 11] [Localité 23] représentée par Maître Nora DOSQUET de la SELAS B.C.D.AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant Madame [C] [Z] [Adresse 11] [

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : Nora

La Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit (CJUE, 2 mars 2023, Norra Stockholm Bygg, C-268/21) : 1 - que l'article 6, § 3 et 4, du RGPD doit être interprété en ce sens que cette disposition

représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Nora

I..., 17°/ Mme Nora J..., épouse I..., tous deux domiciliés [...] , 18°/ M. Dominique K..., 19°/ Mme Carole L..., épouse K..., tous deux domiciliés [...] , 20°/ M. Alain M..., 21°/ M.

Par lettre recommandée avec avis de réception, reçue le 11 juillet 2012, l'adhérent a indiqué à NORA LIFE vouloir exercer sa faculté de renonciation.

PARIS, toque : D1998 Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD Intervenant ès-qualités d'assureur de la Société ATELIER ELECTRIQUE DU VAL DE MARNE (AEVM) [Adresse 11] [Localité 22] Assistée de Me Nora

Représentant : Me Pierre A..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 16000125 - Représentant: Me Carole U... substituée par Me Nora C... de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES

Représentant : Me Pierre A..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - No du dossier 17000276 - Me Carole B... substituée par Me Nora MAZEAUD, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

  A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 38447/09) dirigée contre la République française et dont deux ressortissantes de cet Etat, M mes   Houria Ketreb, épouse Serghine, et Noura

Victor Bruno CK..., demeurant ..., 165 / de Mme Catherine CL... épouse YPM..., demeurant ..., 166 / de Mme Huguette CM... épouse XAQ..., demeurant ..., 167 / de Mme Nora CN..., demeurant ...,

György BOGNÁR 1978   Iván György BOGNÁR 1939   Jenő BOGNÁR 1937   Péter BOGNÁR 1942   Zoltán BOGNÁR 1956   Zsuzsanna BOGNÁR 1978   János BŐHM 1939   Mária Éva BOKORNÉ NOHA

Russia 08/02/2009 Nora ZANGALADZE 1936 Kekhvi Village Ms Ts. Javakhishvili             8375/09 Roin Babutsidze v.