Daniel, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 juillet 2006, lui ayant refusé l'octroi d'une réduction supplémentaire de

MENARD et à la SARL ATELIER DANIEL MENARD - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE l’ordonnance de référé du 04 octobre 2023 ayant commis M.

Daniel A..., demeurant ..., 2 / la société Daniel Porte consultants, société anonyme, dont le siège est 101, Terrasse Boieldieu, 92085 Paris-La Défense, 3 / M.

Il est ainsi établi qu'il existe au moins deux assistantes à la date du licenciement de Madame Danielle Z....

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2005, qui, pour complicité d'escroquerie et recel, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement avec sursis

Daniel X... et M.

Marcel X... et Danièle Y... se sont mariés le 30 mars 1974 ; que le 28 septembre 2005, M.

le marché de la ligne à laquelle Daniel Y... était affecté.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Choucroy, Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils pour Mme Sylvia X....

Daniel X... sur ce point.

Cette ordonnance a été notifiée à madame Danielle X... le 2 septembre 2014.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Danièle A..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), n° 2 de la villa d'Idalie, en cassation d'un arrêt

Vu la requête enregistrée le 1er juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Danièle X..., demeurant ... 86000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule

CPAM) de Maubeuge, dont le siège est place de Wattignies à Maubeuge (Nord), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

pour licenciement abusif, - Débouté Monsieur Daniel X... du surplus de ses demandes, - Condamné la D.D.A.F. de Vaucluse aux éventuels dépens de l'instance.

Danielle, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 19 février 1998, qui, pour infraction à la législation relative aux spectacles et travail clandestin, l'a condamnée

X... du 25 juin 1999 et la citation subséquente ; "aux motifs que Jean-Daniel X... avait été entendu dans un premier temps par les inspecteurs de police en dehors du cadre de la garde à vue ; que,

A l'audience, ont comparu Monsieur et Madame Fabrice X... d'une part, ex bailleurs de Monsieur Daniel A..., et Monsieur Daniel A...d'autre part. Aucune des autres parties n'a comparu.

Par jugement en date du 14 mars 1994, Daniel C... a été déclaré en redressement judiciaire.

SYNERGIE PLUS , partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 24 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre Daniel Z... du chef d'abus de