LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

CHEM, représentée par son représentant légal, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL T.

Par un jugement du 12 octobre 2016, la SELARL Marcel Pelletier a été désignée comme mandataire liquidateur de la société DELOO.

AJ2P agissant par Me Justine PELENC, en sa qualité d'administrateur de la Sté BLUEWOOD, placée sous régime de sauvegarde selon jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 19 février 2020 [Adresse

PELLETIER CONSULTANTS, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L.

Y faisant droit, - Infirmer la décision de première instance en ce qu'elle a jugé les cautionnements souscrits par Monsieur [U] auprès de la Banque Pelletier aux droits de laquelle vient la NACC et

C exploitait depuis juin 2004 le débit de tabac " Le Pelletan " situé 17, avenue Pelletan à Marseille, en vertu d'un contrat de gérance conclu avec la direction générale des douanes et des droits indirects

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1474 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) assisté de Me Thérèse PELLETIER, avocat au barreau de NOUMEA

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2024, Mme A B C E, représentée par Me Pelletier, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui payer la somme de 5 000 euros en

de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

L'Association Fonciere de Remembrement de [Adresse 2], association prise en la personne de son représentant en exercice désigné par les statuts, domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Thierry PELLETIER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER