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2 214 résultats pour « Raphaelle COURCOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé

69782ac3cdc6046d47d25b13

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

au RCS de [Localité 8] sous le n° 444 279 665, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Raphaël

Source officielle

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CA

3ème chambre A

62da3e5a2eb797effb0703c0

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne-Marie ESPARBES, président - Catherine CLERC, conseiller - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée Arrêt par mise à disposition au greffe de la

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6686e27fe74459e0c7ecea93

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le juge des libertés et de la détention a procédé au rappel de l'identité des parties.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6785617baaacbea0fe67f799

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le président a procédé au rappel de l'identité des parties.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7f7cdc6046d473a9a3c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[V], [W] [G] [V], [W] [G] S.A,, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3], [Adresse 4], [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Raphaël GIRAUD

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:439718.20230822

Admin. suprême

22 août 2023

22 août 2023

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société ajaccienne des grands magasins et de la société Imperial Distribution

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494627.20250206

Admin. suprême

6 février 2025

6 février 2025

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de M. N, de Mme A, de M. H, de Mme S, de M. P, de Mme M, de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200504_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206682_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Le jeune F, né le 22 août 2018, a bénéficié, comme son frère Raphaël, d'une instruction en famille pour l'année scolaire 2021-2022.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474579.20241029

Admin. suprême

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de l'université de Strasbourg ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6610e5ec74ef9f00086f661a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 février 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président, chargée du rapport et Rachel

Source officielle
CA

Rétentions

6307108e7786aac563f275a5

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Nadia RAHAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68ef2a841643bddf8ff84e8f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

BARTHELEMY DURAND non comparant / représenté par Me David-Raphael BENITAH, avocat commis d'office au barreau de Paris, 2° - Madame [F] [X] demeurant Chez M. et Mme [P] [Adresse 2] comparante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01790

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Y... pour la période du 20 mars 2010 au 20 février 2011, l'employeur indiquant que le salarié est détaché en France, à l'hôtel Gustavia à Chamonix ; Par courriel du 10 avril 2011, M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a0e93b2cdc6046d4764c852

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfd8b01eea4cf01a4101

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

présence de souris, et ce même courriel indique que des souris se trouvent à nouveau dans la cuisine et dans la chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00005

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

l'intéressée produisait un décompte journalier pour les mois de septembre et octobre 2013, différents courriels, un tableau récapitulatif des soirs travaillés ainsi que diverses brochures et courriels,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00669

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

La salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes en paiement d'un rappel de salaire au titre des heures supplémentaires et des congés payés afférents, alors « qu'en cas de litige relatif

Source officielle
CA

17e chambre

6440d865e704a005d1ed726a

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

, celui de 100 %, doit constituer la base de calcul de ce rappel de salaire au titre de la part individuelle.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b362561d7564000872ded6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par courriel du 1er octobre 2020, elle a également soumis à la société FPP une nouvelle demande de produits.

Source officielle