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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137219fcd580146773f54c6
4 juin 1991
Thierry Y... de La Saulx, domicilié Port de Plaisance, Nouveau port à Saint-Raphaël (Var), 5°) M.
Cour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035b
29 janvier 2013
K5-98849 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry
Pcl
69d0d570cdc6046d47146985
1 avril 2026
Thierry CONTI, Juges. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.
cr
éclaré irrecevable sa constitution de partie civilec/Thierry JEAN-PIERRE
6137257fcd5801467741e41a
4 avril 1995
Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 janvier 1994, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Thierry JEAN-PIERRE
Chambre 03
69f37da2cdc6046d471a0f4d
10 avril 2025
Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 DEBITEUR : SARL THREE LINES Activité : études et ingénierie,réseaux et télécommunications toute activité non réglementés
69a64f60cdc6046d47503938
2 juillet 2025
Thierry CONTI, Juges Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.
7 SS
CETAT:CETATEXT000007919387
10 mai 1996
Thierry X... demeurant "Les Houstesses" (09100) Pamiers ; M.
61372547cd5801467741c6ee
23 avril 1991
Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales de personnes prises en otages, vol, escroqueries ; contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de
61372528cd5801467741b6ee
20 juillet 1988
Y... partie civile, ait été personnellement avisé par lettre recommandée émanant du procureur général de la date à laquelle cette affaire devait être appelée à l'audience qui s'est tenue le 5 janvier 1987
civ1
61372104cd580146773f04ad
10 janvier 1990
Thierry, rapporteur, MM. Y... Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
61372120cd580146773f1309
10 juillet 1990
Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
613720aacd580146773ed334
18 octobre 1988
Thierry, rapporteur, MM. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, Jouhaud, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.
61372644cd580146774243ba
24 avril 2003
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 9 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols avec tortures ou actes de barbarie
613721fccd580146773f93ff
26 janvier 1994
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.
613722bdcd58014677400dc9
5 novembre 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00625
4 juillet 2018
Thierry Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 8 juin 2017.
6253ccfbbd3db21cbdd91e6c
14 janvier 2015
Thierry X...
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01431
23 septembre 2015
X... ne s'était pas porté candidat à l'élection de la délégation unique du personnel alors que des candidats et des représentants élus lors de cette élection étaient encore présents dans l'entreprise,
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
C... dans les escaliers ; il est mentionné dans le cahier de liaison mais fait état de violences de Thierry C... envers Mr X....
7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008212524
18 mars 2005
Thierry X ; Vu la requête, enregistrée le 13 septembre 2001 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Thierry X, demeurant ... ; M.
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