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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67f0335e02fc178212f81f87
4 avril 2025
4 avril 2025
DBYS-W-B7G-LUG3 Code affaire : 88C N° RG 22/00268 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LVI5 Code affaire : 88C COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Dominique RICHARD Assesseur : Vincent
Source officielle15e Chambre A
615e0e39c25a97f0381f539f
12 décembre 2014
12 décembre 2014
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président (rédacteur) Madame Françoise BEL, Conseiller Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2217704_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Mme C a été destinataire de deux titres de recettes à la suite de sa prise en charge à l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, émis par l'AP-HP le 17 juin 2022 pour des montants respectifs de 27 610,10
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696602a5cdc6046d471d91ab
12 janvier 2026
12 janvier 2026
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel BREARD, conseiller, Bénédicte LAMARQUE, conseillère, Greffier lors des débats : Vincent
Source officielleChambre 4-5
6438f1cea942a604f5e931c9
13 avril 2023
13 avril 2023
AMADEUS AUTOMOBILES C/ [E] [D] Copie exécutoire délivrée le : 13/04/23 à : - Me Layla TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
60347fbb1923586d836520bd
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Elle soutient pour l'essentiel que sa facturation est parfaitement justifiée, qu'elle a été validée par le CHSCT conformément au tarif de journée moyen 2 490 € HT validée par le ministère du travail et
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1024JUD000625303
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Vincent était toujours dans le fauteuil du service, qui se trouvait être en bon état.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753dbeb05d6bf6564d9fc
9 avril 2025
9 avril 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Laurence CHAINTRON
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LGWI SARL T2DFMc/SAS COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION
62833c275a52a8057d991849
16 mai 2022
16 mai 2022
de NIMES INTIMÉE : SAS COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION, prise en la personne de son représentant légal, domicilé en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée par Maître Jacques VINCENS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce4c71a6a83181c8ce9
2 novembre 2023
2 novembre 2023
APPELANT : Monsieur [C] [H] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent NADAUD substituant Me Jacques VINCENS de la SELARL ME JACQUES VINCENS, avocat au barreau de
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 2
69add5cbcdc6046d47f8a2fc
4 avril 2025
4 avril 2025
Défendeur(s) : - SAS ABF DECISIONS [Adresse 2], Représentant : - Sarl ARCOLE Avocats au barreau de TOURS Juges présents lors des débats : Monsieur Bernard VICTORIN, Madame Muriel BLANCHET, Monsieur Vincent
Source officielleciv3
61372171cd580146773f3cd3
4 avril 1991
4 avril 1991
B..., C..., Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Mlle Y..., M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f4230
20 février 1991
20 février 1991
Vincent A..., demeurant ... (Nord), 5°/ M. Michel C..., demeurant ... (Nord), 6°/ M. I... Eugène, demeurant ... (Nord), 7°/ M. Yves D..., demeurant ... (Nord), 8°/ M.
Source officielleciv3
613721fbcd580146773f93d6
5 janvier 1994
5 janvier 1994
Cathala, Valdès, Capoulade, Deville, Mlle Fossereau, M. Chemin, Mme Borra, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5aff
8 avril 1992
8 avril 1992
Paulot, Vaissette, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 4-8a
697878bdcdc6046d47d7eae7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[W] [E] n'a réglé que 125,92 euros de cotisations, ce qui n'a permis de valider qu'un seul trimestre ; sur l'année 1996, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02300_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
En deuxième lieu, ce désistement a notamment été accepté par la société Valode et Pistre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651e539ca81daa831884f5be
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleChambre Sociale
67134c07208351cec658674f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
DU 18 OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/266 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 20 Juin 2022 APPELANTE : S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007942300
30 octobre 1996
30 octobre 1996
Vincent O..., demeurant ..., M. Michel XC..., demeurant ... et M. Jean-Michel XI..., demeurant 3, route nationale à Dury (62156) ; M.
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