Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f7
16 mars 2012
16 mars 2012
Tribunal d'Instance de Fort-de-France, en date du 04 Janvier 2010, enregistré sous le no 11-07-0490 APPELANT : Monsieur Félix X... ... 97213 GROS MORNE représenté par Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10652
12 juillet 2016
12 juillet 2016
F... , domicilié [...] , administrateur judiciaire de la société [...] , 3°/ à la société [...], Yang-Ting, prise en la personne de Mme E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff56
23 novembre 2012
23 novembre 2012
INTIMEE : Madame Mireille Z... ... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01940_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la communauté d’agglomération Maubeuge-Val-de-Sambre, à la société Sogea Caroni, à la société A & T Europe SPA, à la société Montravers Yang-Ting, à
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61315
24 octobre 2024
24 octobre 2024
déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Cité hôtels, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Ho
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61314
24 octobre 2024
24 octobre 2024
premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société [Adresse 3] hôtels, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société So Car Ho
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61313
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 juillet 2024, la SCP Waquet, Farge et Hazan, agissant au nom de la société Cité hôtels et de la société Ho-Re-Ci, a déclaré se désister du pourvoi
Source officielleTrib. de Commerce
69b44209cdc6046d478cbed5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LORIENT JUGEMENT DU 03/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F1010 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : [M] SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur Tino
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defffa
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[HO].
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03420_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 23 décembre 2020, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04498_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 13 juin et 2 septembre 2022, l'ARS de la Martinique, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400013_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Yang-Ting-Ho, substituant Me Arneton, représentant la société CEE Martinique, qui conclut désormais à l'annulation de la procédure de passation
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008024879
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 décembre 2001 et 4 février 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL TAI YANG, représentée par
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2026:55
28 janvier 2026
28 janvier 2026
#HO contre Agence de l’Union européenne pour la coopération des services répressifs.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008236163
12 janvier 2005
12 janvier 2005
; Considérant que, pour l'exécution de la présente décision, le consul général de France à Ho Chi Minh Ville doit procéder à un nouvel examen de la demande de visa formulée par M.
Source officielleciv2
613721bacd580146773f69a0
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Ho-A-Chuck, demeurant au Bourg de Roura à Roura (Guyane française), 38°/ M. F..., Armand Ho-A-Chuck, demeurant au Bourg de Roura à Roura (Guyane française), 39°/ Mme I...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310507
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[PP] [HO], 2°/ Mme [BC] [MY], épouse [HO], domiciliés tous deux [Adresse 13], 3°/ M. [PP] [O], 4°/ Mme [XE] [L], domiciliés tous deux [Adresse 3], 5°/ M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008194493
16 août 2004
16 août 2004
Raymond X et Madame Isabelle X, demeurant 220/158/6 le Van Sy District 3 à Ho Chi Minh Ville (Vietnam) ; M. et Mme X demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1) d'ordonner, en application de
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008030104
10 avril 2002
10 avril 2002
Yang, époux de l'intéressée ; que par suite, eu égard à la durée et aux conditions du séjour de Mme Chen épouse Yang en France, et à l'ensemble des circonstances de l'espèce, l'arrêté du PREFET DE POLICE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00278
18 mars 2014
18 mars 2014
pas reçu paiement des redevances convenues, la société Les Complices a obtenu une ordonnance d'injonction de payer à laquelle la société Yang a fait opposition ; Attendu que la société Yang fait grief
Source officiellePage 37 sur 829