Miglionico avec unité dentaire (lampe, outils à main au nombre de 5)04493 - un téléviseur écran plat LG, - un scanner Vatech, - deux autoclaves NSK Iclave 24 et Euroda, - un pantographe, - deux fours zirkon zahn

APPELANTE : Madame [C] [G] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Comparante INTIMEES : Société [6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître MOULINIER loco Maître ZANIER

bénéfice d'une procédure de redressement judiciaire, suivant jugement d'ouverture en date du 21 mai 2024, convertie en liquidation judiciaire par jugement du 4 juin de la même année, la SCP Olivier-Zanni

DBVW-V-B7F-HXCU Décision déférée à la Cour : 26 Novembre 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE COLMAR APPELANT : Monsieur [U] [J] [Adresse 3] Représenté par Me Audrey ZAHM

Zaki Soidiki, greffier d'audience, M. E a lu son rapport, et entendu : - les observations de Me Idriss, représentant le requérant, - le préfet de Mayotte n'étant ni présent ni représenté.

GG..., domiciliée [...]                                                 , 51°/ à Mme Isabelle HH..., domiciliée [...]                                   , 52°/ à Mme Zahia II..., domiciliée [...]                                     

Le manque de rigueur nécessaire à l'établissement des conditions commerciales est illustré dans les dossiers Zahor, Max Havelaar et Nutriset, comme l'a retenu le Conseil de Prud'hommes, sans que les explications

Par un mémoire en observations, enregistré le 16 septembre 2022, la société par actions simplifiée Betem Languedoc-Roussillon, représentée par Me Zanier, demande à la cour de confirmer le jugement du tribunal

référencées au cadastre sous les numéros 85 et 83 en Zone N secteur inondable (Zni) et à la modification du classement de ces parcelles en les faisant relever de la zone A secteur agricole urbanisé (ZAh

mariage de M. et de Mme E..., apostillé par la cour d’appel de la province de Balkh le 11 août 2021 et également joint au dossier, alors que les noms qui leur sont attribués sont différents, « Mohammed Zaher

DEKRA INDUSTRIAL,prise en son établissement de [Localité 17] sis [Adresse 33], dont le siège social est sis [Adresse 39] représentée par Maître Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN ET ASSOCIES, avocats au barreau

Frontières ; que ces différents services sont aisément distinguables à leurs uniformes ; que la signalétique, tant pour accéder à ce bâtiment que sur le bâtiment lui-même (que ce soit côté public ou côté ZAPI

Est Europe, à la Caisse fédérale du crédit mutuel du Centre et à la Caisse fédérale du crédit mutuel de Loire-Atlantique et du Centre Ouest de ce qu'elles reprennent l'instance à l'égard des sociétés Zanni

Zahid [Zayidov], met at the office of the Yeni Musavat newspaper and assessed the current situation.

Verfahrensdauer um ein strukturelles Problem handelt, zeigt sich auch darin, dass dazu derzeit etwa 55 weitere Beschwerden vor dem Gerichtshof anhängig sind, die ähnliche Probleme betreffen, und diese Zahl

Nicolae Zaharie («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 13 juillet 2005 en vertu de l’article   34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales

CENTRE MIDI PYRENNEES DE L’HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire

né le 01 avril 1973 à ZAHLE (Liban) de Elie et de Marie Antoinette R... ... 19100 BRIVE LIBRE SOUS CONTROLE JUDICIAIRE MIS EN EXAMEN du chef de recels de vols aggravés, faux et usage de faux en

Belgium, no. 11613/85, 24 September 1992, and Zamir v. United Kingdom , no.   9174/80, Commission’s report of 11 October 1983, DR 40, p. 42, §   90 ‑ 91).

COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME                           Requête N° 26121/95 Laçin TURANLI et autres Requête N° 26122/95 Zahir