Ransac, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEGAM, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis

Assié, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des époux Y..., de Me Blanc, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de Me BLANC

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Blanc, avocat de M. Y..., de Me Cossa, avocat de M.

Leclercq, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de la société Banque Monod, de Me Blanc, avocat de la société Brouard-Daude, de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat des consorts X..., les

La signataire soutint ainsi avoir apposé son blanc-seing sur des documents vierges à la demande du requérant, son beau-frère et conseiller financier d’une société de bonneterie dont elle était associée

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, greffière, en présence de Rima AL TAJAR, greffière stagiaire, avons entendu les parties.

barreau d'ORLÉANS ' Déclaration d'appel en date du 17 mai 2022 ' Ordonnance de clôture du 25 octobre 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 9 novembre 2022, Monsieur Michel Louis BLANC

janvier 2008, une information judiciaire était ouverte auprès du juge d'instruction du tribunal de grande instance d'Annecy contre personne non dénommée des chefs d'escroqueries en bande organisée, abus

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Grosse délivrée à : ERMENEUX BLANC réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.

Grosse délivrée à : COHEN BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 12 février 2007 enregistré au répertoire général sous le no 2006F00597 APPELANT

Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour le sieur Jean Z..., demeurant à Moissac 82200 Faubourg Ste Blanche, ladite requête et ledit mémoire enregistrés au secrétariat du contentieux

d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I-Monsieur Michel X... ... 45160 OLIVET Représenté par Maître Clémence STOVEN-BLANCHE

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Blanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.