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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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834 résultats pour « ceinture lombaire en tissu armé »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe préambule

—

Les compétences bâties sur un tissu de connaissances de toutes natures, qu'elles soient d'ordre technique ou culturel, apportent une profondeur à la démarche du musicien dans ses différents volets.

Article Annexe IIIb

—

communs utilisés dans les aéronefs 2 S 4.1.2 b) Essais des matériaux non ferreux 1 S 4.3 6.3 Matériaux des aéronefs - matériaux composites et non-métalliques 6.3.1 Matériaux composites et non-métalliques autres que le bois et le tissu

Article Appendice

—

Robinets d'incendie armés Chaque niveau dispose d'un robinet d'incendie armé en DN 25/8. Le nombre de robinets d'incendie armés et le choix de leurs emplacements sont tels que toute la surface des locaux est efficacement atteinte.

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

Ouvrent également droit à la réduction d'impôt les dons et versements effectués au profit d'organismes qui ont pour objet la sauvegarde, contre les effets d'un conflit armé, des biens culturels mentionnés à l'article 1er de la Convention du 14 mai 1954

Article 21

—

Il définit, après consultation de l'atelier international du Grand Paris, les conditions de leur insertion dans le tissu urbain existant. Il présente les conditions générales de leur financement.

Article Annexe I (suite)

—

Ceintures de sécurité, boucles et systèmes de retenue ” ; - au titre d'au moins un des ensembles de points de contrôle " 8.1. Bruit " ou " 8.2. Emissions à l'échappement ", ou d'un des points de contrôle " 6.1.2.

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

idem. 6° Les ceintures près de la Sotterie, et celles dites de Brelet. idem. idem. 7° La dérivation de la Sèvre dite le bras de Sevrau. idem. idem. Avre A partir du pont de Moreuil jusqu'à son embouchure dans la Somme.

Article Annexe 1

—

Pour les catégories D1 et D, le candidat vérifie visuellement la sellerie, les ceintures de sécurité, la présence de la lampe autonome et de la boîte de secours, les inscriptions, marteaux pics et extincteur. Evaluation des phases 1,2 et 3.

Article 21.7

—

est identifié comme sensibilisant cutané et qu'aucune preuve n'indique qu'il n'est pas un sensibilisant respiratoire. 21.7.5 Effet corrosif sur la peau (*) NIVEAU DE RISQUE DUREE D'EXPOSITION ENTRAINANT UNE NECROSE SUR TOUTE L'EPAISSEUR DU TISSU

Article Annexe I

—

La cellule : structure, principaux rôles Présenter la cellule comme l'unité structurale et fonctionnelle des êtres vivants Principaux appareils et fonctions Tissus Donner la définition d'un tissu, d'un organe, d'un appareil. 1.

LEGIARTI000026841088

—

Il doit être inférieur ou égal à la valeur retenue dans le cahier des charges (compris entre 5,7 et 6,0) dans le muscle de référence où s'effectue la mesure : le long dorsal au niveau de la 13e côte-1re lombaire pour une carcasse entière ou un quartier

Article Annexe

—

La menace des groupes armés terroristes a pris une dimension sans précédent.

LEGIARTI000042293117

—

OBJET DE LA DEMANDE DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION Code de la santé publique Autorisation de la greffe, de l'administration ou de la transfusion effectuées dans le cadre d'une recherche biomédicale portant sur les organes, les tissus

Article 39 decies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 38

Code général des impôts

Les 1° à 5° du présent I s'appliquent aux navires armés au commerce battant pavillon d'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ainsi qu'aux bateaux de transport de marchandises ou

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

Ceintures de sécurité : Plan d'implantation des sièges équipés. 4.7. Issues et moyens d'évacuation : Description. 4.8. Délai d'évacuation : Calcul ; Méthode d'évacuation ; Essais. 4.9.

Article 223 a-III/05-1

—

sauvetage utilisées dans des embarcations de sauvetage complètement fermées, à l'exception des embarcations de sauvetage à mise à l'eau en chute libre, ne doivent pas empêcher de monter ou de s'asseoir dans l'embarcation de sauvetage ni de se servir des ceintures

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

- Blocage de l'interphalangienne du gros orteil 3 - Limitation de ses mouvements 1. 2.3 PSEUDARTHROSES, DEFORMATIONS ET RACCOURCISSEMENTS 2.3.1 CEINTURE PELVIENNE.

Article III

—

Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale. 15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale et végétale. 15. 4CB 2, 20 Enduction de tissus

Article Annexe IV

—

Imprégnation à la résine des tissus, de verre pour matières plastiques stratifiées : T Sans masque 0,11 0,14 0,19 Taux horaire Travaux nécessitant le port d'un masque protecteur 0,11 0,22 0,27 Taux horaire b) Traitement

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

de ces médicaments ; 9° Aux établissements et aux organismes autorisés à effectuer une ou plusieurs des activités mentionnées à l'article L. 1243-2, les médicaments nécessaires à la mise en œuvre des procédés de préparation ou de conservation des tissus

Page 37 · 834 résultats

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