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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d5a
26 septembre 2006
26 septembre 2006
au jugement, alors que l'assignation vaut mise en demeure et que l'intimée ne fait pas la preuve d'y avoir invité les appelants antérieurement, étant observé que par lettre du 1er juin 2006, le chauffagiste
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f0
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Monsieur Loïc X... né le 30 Novembre 1974 à LORMONT (33310) Profession : Plombier chauffagiste demeurant ...
Source officielle1ère chambre
DTA_2401603_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Conformément aux vœux du requérant de rejoindre une formation de plombier chauffagiste, il a été scolarisé en seconde bac professionnel " métiers des transitions numérique et énergétique " à la rentrée
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7bb
30 mai 2012
30 mai 2012
Dès l'utilisation du véhicule, il est apparu que le moteur chauffait.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101060
24 septembre 2014
24 septembre 2014
rétribuait ses voisins pour leur aide par des légumes et des volailles ; que son épouse, née Christiane E..., confirme cette situation, en indiquant que la famille se nourrissait grâce au jardin, se chauffait
Source officiellesoc
61372391cd5801467740b72e
19 juillet 2000
19 juillet 2000
périodes de congés et d'arrêt maladie), aux salariés accomplissant une tâche salissante nécessitant un lavage fréquent des vêtements de travail ; qu'en l'espèce, les sociétés faisaient valoir que les chauffagistes
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e2
25 février 2014
25 février 2014
Joseph X... a été engagé par la société AD Clim à compter du 1er mai 2007 en qualité de plombier chauffagiste. Il a démissionné à effet au 30 novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91776
11 juin 2014
11 juin 2014
agenda faisant apparaître que le dernier jour travaillé à HAGEN était le 18 août 2010 ; Que la société SCHUMANN produit aux débats les attestations de Messieurs D...et E..., plombier et installateur chauffagiste
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f10
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[N], chauffagiste, qui dit que sa société a 'pris en sous-traitance' l'entreprise [A] CARRELAGE, affirme avoir 'subi des préjudices dus au temps perdu sur le chantier de par le fait que l'employé M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LL7V SA SMAc/SA AIG EUROPE LIMITED
6358cd71c40aa805a7864b2a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ou le revendeur, ne lui avait pas communiqué d'information relative à la nécessité d'adjoindre un kit de sécurité au chauffe-eau à l'origine de l'accident, dès lors qu'en sa qualité de plombier chauffagiste
Source officielle1re chambre civile
6358cd8bc40aa805a7864b84
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par ailleurs, par lettre du 19 mars 2019, Monsieur [E], chauffagiste, indique avoir constaté certaines anomalies dans le réseau de chauffage concernant l'appartement dont s'agit précisant avoir démonté
Source officielleChambre 3 ctx protection
69d55ffbcdc6046d47712304
3 avril 2026
3 avril 2026
Le plombier/chauffagiste [T] [R] est intervenu le jeudi 26 janvier 2023 pour effectuer des travaux sur la chaudière et à la demande du maire, l’ARS est venue évaluer le 27 janvier le risque d’intoxication
Source officielleChambre 3 A
651d02c7fe8d588318c1ad72
2 octobre 2023
2 octobre 2023
que le débouchage des siphons incombe au locataire, elle a réglé le problème en mars 2019 ; qu'en juillet 2019, les époux [C] ont signalé une fuite au niveau de la chaudière ; qu'elle a mandaté un chauffagiste
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9ea58162057dac6756
4 mai 2022
4 mai 2022
Ils ont également pris contact avec un plombier-chauffagiste en décembre 2018 pour procéder aux travaux requis, ce dont ils justifient par la production d'une attestation de cet artisan, et se sont adressés
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
651fa543c601f08318991691
5 octobre 2023
5 octobre 2023
De la même manière, il résulte des échanges de courriers produits aux débats que Mme [O] a été informée de l'intervention du chauffagiste prévue le 14 janvier 2021 par courrier en date du 24 décembre 2020
Source officielleChambre 01
66335abfc0d3e3fe99cad7f6
2 avril 2024
2 avril 2024
En l'absence d'éléments de la part d'un chauffagiste sur l'état de la chaudière, il n'est pas établi qu'elle ne soit plus en état de fonctionnement et n'est pas réparable.
Source officielleCtx protection sociale
6786dd27df5b5c7d10caba18
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En effet, le tribunal constate que Monsieur [X] [G] effectue dans le cadre de son métier de zingueur / chauffagiste des travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes, celles-ci peuvent
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6780b934b10ab0632f704a2a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'équipements thermiques et de climatisation et employait habituellement moins de onze salariés, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 avril 2018 en qualité de chef de chantier plombier chauffagiste
Source officielleCour d'Appel
Monsieur jean baptiste Xc/Madame Isabelle Y
6253cd19bd3db21cbdd92405
20 mai 2015
20 mai 2015
.. ancienne propriétaire de l'appartement de Madame Y..., Monsieur F... ancien habitant de l'immeuble, Madame G... ayant occupé plusieurs mois l'appartement de Madame Y..., Monsieur H... artisan chauffagiste
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405553_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
sans enfant, qu'il occupe un logement en location situé à Saint-Denis pour lequel il a produit une quittance de loyer et une facture de téléphonie et qu'il exerce illégalement le métier de plombier-chauffagiste
Source officiellePage 37 sur 47