-Les établissements parties ou associés à un groupement hospitalier de territoire peuvent créer des pôles interétablissements d'activité clinique ou médico-technique. II.

Article R4111-13-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 19

Code de la santé publique

lorsqu'elles ont été assurées par des étudiants inscrits en troisième cycle des études de médecine ou d'odontologie ou à un niveau de formation équivalent, ou des étudiants sages-femmes dans le cadre de la validation des enseignements théoriques et cliniques

Article Annexe

—

Cliniquement ces maladies se caractérisent en règle générale soit par une forme septicémique avec atteinte(s) locale(s), soit par l'atteinte d'un ou plusieurs organes.

Article Annexe 16

—

Dans le cadre de la mise en place des indicateurs relatifs à la pratique clinique, à la prévention, à la santé publique et à l’efficience pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires, et pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie

Article 6

—

Chapitre 2 : Aspects cliniques, Sct. Section A : Psychosyndrome traumatique (névrose traumatique)., Art. Annexe, Sct. Section B : Troubles névrotiques., Art. Annexe, Sct. Section C : Troubles de la personnalité., Art. Annexe, Sct.

Article Annexe III

—

Pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire, le médecin agréé s'appuie pour rendre son avis sur les données anamnestiques et cliniques et les avis des spécialistes qui assurent le suivi de la pathologie.

Article 1

—

Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de telle manière que, lorsqu'ils sont utilisés conformément à leur destination et dans les conditions prévues à cette fin, leur utilisation ne compromette pas l'état clinique et la sécurité des patients

LEGIARTI000024288567

—

L'installation d'essai comprend les personnes, les locaux et les équipements qui sont nécessaires à la réalisation de l'étude de sécurité non clinique.

Article Annexe

—

Les structures concernées Les catégories de domiciles professionnels où les vétérinaires peuvent pratiquer la préparation d'anticancéreux et leur administration sont les cliniques et centres hospitaliers vétérinaires (tels que définis par l'article R

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

figurent : La nature de l'examen demandé ; Les mentions d'état civil énumérées ci-dessus ; Le domicile de la malade ; La date du prélèvement ; Le nom, la qualité, la signature de la personne ayant effectué le prélèvement ; Quelques renseignements cliniques

Article L4131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 70

Code de la santé publique

années consécutives à temps plein de fonctions hospitalières dans la spécialité correspondant aux titres de formation en qualité d'attaché associé, de praticien attaché associé, d'assistant associé ou de fonctions universitaires en qualité de chef de clinique

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

paramédicaux dispensés dans le cadre d'une action médico-sociale de maintien à domicile par les institutions mentionnées au 1° de l'article 1er de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 ; 10° Lorsque l'assuré ne relève plus du 3° mais se trouve dans une situation clinique

Article 1

—

Clinique Saint-Maurice. Dim SA. Durrschmit. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Secapa. Solep. Sucrerie raffinerie de Châlon-sur-Saône.

Article Annexe I

—

Préparation du matériel adapté à l'hémostase réalisée Utiliser le matériel d'hémostase sous la direction de l'opérateur Réalisation d'une hémostase pour un saignement superficiel n'entraînant aucune conséquence clinique

Article 1

—

gastroentérologie ou son représentant ; ― le président du Conseil professionnel de la radiologie française ou son représentant ; ― le président de la Société française d'hématologie ou son représentant ; — le président de la Société française de biologie clinique

Article Annexe Ia

—

suivants : - entreprises ou services commerciaux, administratifs, industriels, sportifs, culturels, transports collectifs..., - collectivités : établissements scolaires, logements collectifs..., - établissements de soins, médico-sociaux, laboratoires, cliniques

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) : Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques 180 jours Hépatite chronique active ou non 20 ans Ces pathologies et

Article R162-52-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 34

Code de la sécurité sociale

cas échéant, les groupes de population concernés ; b) La description de la place de l'acte ou de la prestation dans la stratégie diagnostique ou thérapeutique ; c) L'appréciation de l'amélioration du service attendu par rapport aux comparateurs cliniquement

Article L4141-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 70

Code de la santé publique

temps plein de fonctions hospitalières, le cas échéant dans la spécialité correspondant aux titres de formation, en qualité d'attaché associé, de praticien attaché associé, d'assistant associé ou de fonctions universitaires en qualité de chef de clinique

Article R1121-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 69

Code de la santé publique

Il s'agit des frais exposés au titre d'actes nécessaires à la mise en œuvre de la recherche, qui doivent être pratiqués en plus de ceux qui sont cités dans les recommandations de bonnes pratiques cliniques élaborées ou validées par la Haute Autorité de

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