Transports Vivarelli, composé d'un tracteur et d'une semi-remorque ; qu'à l'issue de la manœuvre de dépassement, ce poids-lourd a freiné en se rabattant sur la voie de droite ; que, pour éviter la collision

[Y] [D] est entré en collision avec le véhicule de M. [T] [S], assuré auprès de la société Axa France Iard.

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite du décès d'Annick X... et de son fils Jonathan, survenu à l'occasion d'une collision

, d'un véhicule terrestre à moteur, mais également en cas d'arrêt et même de stationnement d'un véhicule.

[I] [O] qui circulait au guidon d'un scooter est entré en collision avec un véhicule automobile conduit par M. [K] et assuré auprès de la société MATMUT. La société MATMUT a versé à M.

a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il circulait sur une motocyclette de type Kawasaki immatriculée [Immatriculation 11] sur la commune de [Localité 10] (27) après être entré en collision

la collision avec le véhicule assuré, effectuant, après avoir quitté son stationnement, un demi-tour sur la chaussée.

Rachid A..., faisait usage, à compter du 8 décembre 2016, du véhicule de marque et type Peugeot 208 immatriculé [...], les enquêteurs ont, dans l'urgence, le 12 décembre suivant, placé sur ce véhicule

[F] [L] sur le bas côté, même si elle n’a pas provoqué la chute, présente un lien de causalité avec la collision ultérieure avec le véhicule à terre de M. [T] [H].

permettant d’éviter une collision avec le véhicule qui le précède : en percutant par l’arrière le véhicule de Monsieur [Y], Monsieur [G] [V] a nécessairement manqué à ces deux obligations, cette double

été prêtée pour effectuer des travaux, était inerte et normalement stationnée le long du mur sans créer de gêne ; que d'ailleurs, aucune tâche de sang n'a été relevée sur cet engin, si bien que la collision

21 octobre 2015 à la Ferté-Gaucher, à l'occasion de son activité professionnelle d'agent public départemental, d'un très grave accident occasionné par la manœuvre en marche arrière d'un engin et la collision

La juridiction a considéré que la conduite manifestement dangereuse adoptée par Monsieur [I] [T] dans les minutes et secondes précédents la collision, l'utilisation d'un véhicule non homologué avec la

juger que la responsabilité civile de Monsieur [X] [Z] peut d'autant moins être établie que l'évènement était extérieur, imprévisible et irrésistible, - juger que le cheval est à l'origine de la collision

La responsabilité du véhicule particulier n'a pas été contestée. La compagnie ABW a indemnisé son assurée à concurrence de 65.914,08 euros.

, se virent accorder des indemnités par la compagnie d’assurances du camion entré en collision avec le véhicule en cause.

Citroën C3, une ordonnance en date du 11 janvier 2016 assortie d'une commission rogatoire du même jour et prorogée le 23 mars 2016 (côtes D. 1306, 1307, 1308). - concernant le véhicule Renault Kangoo,

Franck GABILLAT (assuré à la Compagnie LA SAUVEGARDE) circulait en motocyclette sur la RD 25 entre LUSSAC LES CHATEAUX et GOUEX, avec comme passager Monsieur Sébastien C... lorsqu'il est entré en collision

[K] [O], alors âgé de 56 ans, a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il se rendait à son travail au guidon de sa motocyclette afin d'éviter d'entrer en collision avec un véhicule de marque

FAITS ET PROCÉDURE Le 19 juin 2009, Mme [V] [X], conductrice de son véhicule, assuré auprès de la compagnie Axa, a subi des blessures suite à une collision avec un véhicule assuré auprès de la Compagnie