D... lui disait que cela lui faisait du bien et qu'il était content de donner du plaisir à sa fille ; qu'il décrit en fait des scènes purement sexuelles auxquelles sa fille H..., qui avait encore 12 ans

Z... et A... avaient contribué par leur faute au décès de leur fille dont ils devaient réparation, la cour d'appel a violé les articles 31 et 145 du code de procédure civile, ensemble l'article 2051 du

fille mineure, âgée alors de 4 à 10 ans sur la période concernée, le mis en examen profitant de l'absence de la mère de la fillette, partie au travail ; qu'au fil de la confrontation lors de l'enquête

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 juillet 2020), à la suite du décès de leur fille, survenu le 17 janvier 2015, M. et Mme [Z] ont assigné son époux, M.

B... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ que les principaux faits caractérisant la possession d'état sont notamment que la personne a été traitée par celui

Michel des terres dont ils sont propriétaires; que Michel Y... désirant cesser son activité et sa fille, Mme X... voulant poursuivre l'exploitation, M.

encore valoir que le visionnage du film auquel Jean Y... a procédé ne lui aurait pas permis d'ignorer l'origine japonaise des images, alors que la partie civile fait justement valoir qu'il ne s'agit pas

Faits et procédure 1.

pornographiques sous couvert de films simplement interdits au moins de seize ans ; " et aux motifs adoptés qu'il résulte des constatations faites le 13 mars 1995 par les agents du centre national de

le moyen unique, pris en ses sept branches : Attendu que le 21 août 2001, Mme Sylvie X..., née le 21 juin 1956, a assigné Mme Yvonne Y..., veuve de Pierre Y..., décédé le 30 janvier 2001, et leur fils

. ; que le 23 mai 2001, invoquant la cession de créance par endossement de la copie à ordre du titre initial, la société Unofi crédit a fait pratiquer entre les mains de Mme Y..., fille et mandataire des

[G] fait grief à l'arrêt de réserver ses droits de visite et d'hébergement sur sa fille [L], alors « que le litige soumis à la cour d'appel ne portait pas sur l'existence d'un droit de visite et d'hébergement

Aux termes du premier de ces textes, pour faire un acte valable, il faut être sain d'esprit.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Y... de Paul, veuf de Adrienne D..., est décédé le 20 avril 1986, laissant deux filles

Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 22 novembre 2001) d'avoir déclaré irrecevable son action en contestation de paternité alors, selon le moyen, qu'en matière de filiation, l'expertise

; que cependant, outre qu'il n'existe aucune poursuite contre ce dernier pour ce type de faits, il est établi qu'il n'était jamais allé avec sa fille en vacances à la Réunion ; que ces mensonges ou inexactitudes

X..., né le [...] à Pointe Noire, a introduit une action déclaratoire de nationalité sur le fondement de l'article 18 du code civil, se prévalant de sa filiation avec A...

reprochés à Mme Z... sont d'une extrême gravité s'agissant d'une tentative d'assassinat commise sur sa fille âgée de huit ans, faits dont l'importance du préjudice causé à l'enfant ne peut encore être