Vincennes, en vue de l'exploitation d'un restaurant ; que le syndicat des copropriétaires ayant, par une délibération du 4 octobre 1983, refusé d'autoriser la modification d'un conduit d'évacuation des fumées

employeur, de l'impossibilité pour les salariés de s'exprimer, de la mauvaise qualité de l'environnement de travail (environnement saturé de poussières, absence de mise en oeuvre de l'interdiction de fumer

: Spécifiant que la cuvette de rétention devra avoir un volume égal à celui de la cuve ", " 31 : Portant interdiction de provoquer ou d'apporter dans le dépôt du feu sous une forme quelconque, d'y fumer

À nouveau, malgré mes remarques répétées depuis 2 ans, vous continuez à fumer au sein de la structure en contravention avec la loi et surtout en opposition avec l'attitude exemplaire que doit avoir un

L’association « Le Bosphore – Association des fumeurs de Valence », déclarée le 29 mars 2013, a pour objet social « de réunir des amateurs de cigarettes et de tabac pour goûter au plaisir de fumer », mais

Sur les conduits d'évacuation de fumée de la chaudière, elles font valoir que les interruptions intempestives alléguées n'ont pas été prouvées, car non constatées par l'expert.

(marque 1 633 326) et les articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir cendriers, briquets, porte-cigares, porte-cigarettes (marque 3 365 528) et de les déclarer irrecevables en leur demande

Après avoir dénoncé à leur assureur la MAIF, notamment dans le courant du mois de mai 2017, la présence d'infiltrations d'eau en périphérie du conduit de fumée et à l'intérieur de leur habitation, les

la cheminée ; qu'il est constant que le principe de fonctionnement de ces deux modèles de chaudières est radicalement différent, le modèle installé comportant un système d'évacuation horizontal des fumées

Le bien était alors équipé d’un insert avec hotte raccordé à un conduit d’évacuation des fumées, qui avait fait l’objet d’un ramonage le 16/09/2020 par la S.A.S.U. GRANIER Gilbert.

Une malfaçon au niveau du conduit d’évacuation des fumées ayant été constatée, il était alors proposé à Monsieur [U] [H] de remplacer ce conduit, dans le cadre d’un devis supplémentaire.

D..., condamné Mme X...- Y... à faire exécuter les travaux de réfection partielle du conduit de fumée à partir de la hauteur du quatrième étage de l'immeuble et jusqu'aux abergements et condamné Mme X.

L'état des lieux de sortie indique que le détecteur de fumée est effectivement en mauvais état car il ne fonctionne pas.

au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les séquelles résultant de son exposition à des fumées

que : - l’administration qui avait connaissance des difficultés psychiatriques de leur frère lui a fait courir un risque particulier en l’enfermant seul dans une cellule dépourvue de détecteurs de fumée

prérogatives de l'assemblée générale des copropriétaires, - que les travaux effectués étaient conformes aux autorisations délivrées, - que cependant les conduits de ventilation et d'évacuation des fumées

l'ordonnance constate par ailleurs qu'il est constant que l'incendie survenu dans l'usine [B] [Localité 1] le 26 septembre 2019 a produit dans un premier temps un large nuage de fumée

A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT CAUSE PAR L'EPAISSE FUMEE PROVENANT DE LA COMBUSTION DE DECHETS DANS LA DECHARGE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DE-RENEINS ; QU'IL A VIOLEMMENT PERCUTE L'ARRIERE

CONVERSATIONS, DE CHANTS, DE VAISSELLE, DE VENTILATEUR S'ENTENDAIENT JUSQU'A TROIS HEURES DU MATIN CHEZ LES EPOUX A..., QUE LES ODEURS DE FRITURES ET DE CUISINES DIVERSES REGNAIENT DANS LEUR APPARTEMENT, QUE LA FUMEE

Il résulte de l'ensemble de ces éléments que le salarié a été exposé de manière habituelle à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées contenant des particules de fer ou d'oxyde de fer dans les