sur l'évolution démographique, le taux de vacance commerciale et l'offre de mètres carrés commerciaux déjà existants dans la zone de chalandise pertinente, en tenant compte des échanges pendulaires journaliers

constatant l'exploitation illicite d'une surface de vente ou, s'agissant de points permanents de retrait par la clientèle d'achats au détail, l'exploitation d'une surface d'emprise au sol ou d'un nombre de pistes

Mme B a reconnu n'avoir aucune billetterie, ni caisse enregistreuse et envoyer uniquement à son comptable des relevés de recettes journalières établis sur des feuilles mensuelles d'agendas, détaillant

constatant l'exploitation illicite d'une surface de vente ou, s'agissant de points permanents de retrait par la clientèle d'achats au détail, l'exploitation d'une surface d'emprise au sol ou d'un nombre de pistes

. / () b) Evaluation des flux journaliers de circulation des véhicules générés par le projet sur les principaux axes de desserte du site, ainsi que des capacités résiduelles d'accueil des infrastructures

-Vos agissements : Le 4 octobre 2021, entre 12h30 et 13h00, un salarié de la société vous a vu durant votre temps de pause vous rendre sur la piste de lavage avec un broc.

La CAFAT considère que la société RS2I a manqué à son obligation de diligence, dans la mesure où elle n'a procédé à aucune livraison intermédiaire, ni réunion journalière de coordination, ce qui ne lui

véhicules de la clientèle et au stockage des produits, des espaces verts ; / c) Une carte ou un plan de la desserte du lieu d'implantation du projet par les transports collectifs, voies piétonnes et pistes

    Les requérants, deux journalistes, travaillaient à l’époque des faits pour l’une des deux chaînes nationales de télévision danoises, Danmarks Radio.

Le cinquième objectif requérait de tracer tous les problèmes de sécurité rencontrés en piste ou au dépôt via le document mis en place par l'entreprise, faire remonter quatre fiches de presqu'accident avec

serait donc pas préservé en cas d'implantation d'un point permanent de retrait des marchandises par la clientèle d'achats au détail commandés par voie télématique, par accès automobile, avec trois pistes

allée de la Fosse-Maussoin à Clichy-sous-Bois, la création d'un parking aérien avec toiture photovoltaïque et la création d'un point permanent de retrait des marchandises par automobile comprenant huit pistes

[H] a perçu au titre des salaires 449 €, le surplus de ses revenus correspondant à des indemnités de chômage ou des indemnités journalières.

Une activité de type administrative, à domicile, à temps très partiel pourrait constituer une piste vers un reclassement éventuel. Situation vue en téléconsultation.

presse étoupe sur pompe, le démontage et remontage de pallier, le remplacement de manchettes sur dépoussiéreur vibrant, le changement de courroies de transmission, le contrôle de serrage de clams de piste

d'affectation ; qu'il convient de rappeler que le terme « travaux publics » désigne des infrastructures comme les routes, les tunnels, les canalisations et ouvrage d'art et de génie civil : ponts, barrages, pistes

Q... a perdu un salaire mensuel de 5 759,83 euros brut ; l'intéressé a perçu des indemnités journalières de la Sécurité Sociale du 12 juin 2013, avant d'être pris en charge par le Pôle emploi jusqu'au

Monsieur [V] demande également à la cour d'ordonner le paiement par la société SASCA d'une astreinte journalière de 120 €, passé un délai de 10 jours francs à dater de la notification de la décision à

Monsieur [K] demande également à la cour d'ordonner le paiement par la société SASCA d'une astreinte journalière de 120 €, passé un délai de 10 jours francs à dater de la notification de la décision à

Monsieur [H] demande également à la cour d'ordonner le paiement par la société SASCA d'une astreinte journalière de 120 €, passé un délai de 10 jours francs à dater de la notification de la décision à