Article 10 L'élection du président est organisée par le président dont le mandat arrive à expiration ou, en cas d'absence ou d'empêchement et successivement, par les vice-présidents dans leur ordre d'élection ou à défaut, par le membre du conseil le

Article Annexe 1

—

L'AMIS repère des pannes et des dégradations des équipements dans les espaces ouverts au public.

Article Annexe 13

—

Essai de type 2 Le gaz d'essai avec une concentration d'alcool de 0,35 mg/ l est appliqué au dispositif dix fois successivement à des intervalles d'au moins 3 minutes. Le dispositif ne doit pas entrer dans un état de déblocage à chaque essai.

Article ANNEXE I

—

. - informe le pilote de la panne ; b) Lorsqu'un aéronef subissant une panne d'ADS-C après le départ évolue ou doit évoluer dans une région où l'emport d'un ADS-C en fonctionnement avec des capacités spécifiées est obligatoire, les organismes du contrôle

Article 22

—

En cas d'arrêts de travail successifs, ladite indemnité est versée à compter du quatrième jour suivant le début de chaque incapacité de travail, sous réserve des dispositions de l'article 50 du présent règlement.

LEGIARTI000025176048

—

Article 11 L'élection du président est organisée par le président dont le mandat arrive à expiration ou, en cas d'absence ou d'empêchement et successivement, par les vice-présidents dans leur ordre d'élection ou à défaut, par le membre du conseil le

Article 1609 sexdecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

L'œuvre musicale s'entend de l'œuvre de l'esprit dont l'originalité résulte de la combinaison de mélodie, d'harmonie ou de rythme créés par des sons perçus simultanément ou successivement. II.

Article L242-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 26 > 54

Code des assurances

agissant en qualité de propriétaire de l'ouvrage, de vendeur ou de mandataire du propriétaire de l'ouvrage, fait réaliser des travaux de construction, doit souscrire avant l'ouverture du chantier, pour son compte ou pour celui des propriétaires successifs

Article L434-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 84

Code de la sécurité sociale

. - En cas d'accidents successifs, les taux ou la somme des taux d'incapacité permanente antérieurement reconnue constituent le point de départ de la réduction ou de l'augmentation prévue au 1° du I du présent article pour le calcul de la rente afférente

Article R219-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 29

Code de l'environnement

. – Le document stratégique comporte les quatre parties suivantes, qui font l'objet d'une élaboration échelonnée et de décisions d'adoption successives : 1° La situation de l'existant dans le périmètre de la façade maritime.

Article L214-157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 35

Code monétaire et financier

Lorsque les parts ou actions sont cédées, le souscripteur et les cessionnaires successifs sont tenus solidairement du montant non libéré de celles-ci.

Article L812-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 01

Code de commerce

La même personne ne peut exercer successivement les fonctions de conciliateur et de mandataire judiciaire avant l'expiration d'un délai d'un an à moins qu'elle ait été chargée, dans le cadre de la conciliation, de la mission d'organiser une cession partielle

Article R311-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 36

Code de l'énergie

Cet appel d'offres peut comprendre une ou plusieurs périodes successives.

Article (suite)

—

aéronef, navire ou autre véhicule, ou la sécurité de toute personne à bord ou en vue : a) signal transmis en radiotélégraphie ou par toute autre méthode et constitué par le groupe XXX ; b) signal radiotéléphonique d'urgence, constitué par les mots PANNE

LEGIARTI000024467679

—

. ― Equipement en panne ou en mode dégradé. ― Effet sur les minimums d'atterrissage ÉQUIPEMENT (note 1) EFFET SUR LES MINIMUMS D'ATTERRISSAGE Catégorie III B Catégorie III A Catégorie II Catégorie I Approche classique Transmetteur ILS

Article ANNEXE

—

Cela peut conduire aussi à des périodes de travail intenses et prolongées.A noter qu'en cas de pannes critiques, le technicien de maintenance industrielle doit être capable de gérer des situations tendues avec les clients ou le personnel de fabrication.A

Article Annexe

—

Pour un petit taux d'évolution t, - savoir que, pour deux évolutions successives au taux t, le taux d'évolution global peut être approché par 2t ; - savoir que le taux d'évolution réciproque peut être approché par - t.

Article Annexe III

—

L'écart entre deux étalonnages successifs n'excède pas huit mois ; - d'un minimum de deux visites de maintenance préventive par année civile, par des personnels qualifiés. L'écart entre deux visites successives n'excède pas huit mois.

Article Annexe

—

L'équation se résout par itérations successives et donne : i = 6,2 % (ou 6,16 % si l'on préfère une précision de deux décimales). Exemple 5 bis : Somme prêtée : 10 000 € en date du 15 septembre.

Article Annexe

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Comparaison des nombres relatifs : inégalités ; Programme de navigation maritime, mécanique marine et sécurité ― les instruments de navigation ; Mécanique marine Moteur Diesel : Sécurité ― les incendies ; les pannes et les avaries ; Barèmes de l'épreuve

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