David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Goasguen, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

d'agent de sécurité et de chauffeur jusqu'en 2008, et de devenir, après suppression du poste, technicien machines à sous poste de qualification inférieure, toujours sans modification de sa rémunération

Il a travaillé notamment aux postes suivants : apprenti mineur, bowetteur rabasseneur piqueur traçage… Le 1er janvier 2008, l’établissement des [14] a été dissout et mis en liquidation.

Délibéré après l'audience du 16 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Cabon, premier conseiller, Mme d'Erceville, première conseillère.

Le requérant n’établit ni même n’allègue que les postes vacants sur lesquels il aurait candidaté seraient compatibles avec ses aptitudes physiques.

Délibéré après l'audience du 2 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Cabon, premier conseiller, Mme d’Erceville, première conseillère.

centre hospitalier d’Auxerre, la polyclinique Sainte-Marguerite, située à Auxerre et dont le gestionnaire est la société clinique Paul Bert, le centre hospitalier de Sens et, enfin, la clinique Paul Piquet

Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l’audience publique.

dressant, du 01/08/1989 au 31/07/1990 : piqueur d'élevage en PRH dressant, du 01/08/1990 au 31/10/1990 : boiseur chantiers machine dressant, du 01/11/1990 au 31/03/1991 : piqueur d'élevage en PRH dressant

Huglo, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport de Mme

Joly, Le Masne de Chermont, conseillers référendaires, Mme C..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan

Joly, Le Masne de Chermont, conseillers référendaires, Mme Berriat, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations de

l'amiante " ou " qu'il y avait de l'amiante partout ", et relevé qu'un chef d'équipe avait déclaré à l'enquêteur assermenté de la caisse que les 146 cuves que Jean-François X... nettoyait au marteau-piqueur

rendu l'arrêt suivant : Se saisissant d'office en vue du rabat de l'arrêt n° 622 FP-D rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 4 avril 2018 dans le litige opposant : - la société La Poste

Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Guyot, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

MESTADE et de la SAS PROMOTION PICHET.

Liffran, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Goasguen, conseiller doyen, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés La Poste

Pion, conseiller rapporteur, Mme Gilibert, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Bernet Pro, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Monsieur [H] [T] avait indiqué dans son questionnaire salarié qu'il occupait un poste d'oxycoupeur consistant à découper des pièces métalliques au chalumeau.

Ricour, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guyot, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.