CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 309 résultats pour « responsable des ventes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

5fd90b93b4162aa47e71911d

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

[O] [D] a été engagé par la SARL FLEXADUX INTERNATIONAL en contrat à durée indéterminée à compter du 1er novembre 2006, en qualité de responsable régional des ventes, statut cadre, les relations de travail

Source officielle

Page 37 sur 2366

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-5

65aa3081009f81000890dcd8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vous ne respectez pas les règles et conditions de vente.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00950

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[V] a été engagé selon contrat à durée indéterminée stipulant un forfait de 218 jours par an, à compter du 1er novembre 2010 par la société Conforama, en qualité de responsable animation des ventes G2,

Source officielle
CC

soc

613720e1cd580146773ef2e4

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Le Gall, engagé le 1er mai 1982 en qualité d'attaché commercial par la société Force V, exploitante d'un commerce de bateaux de plaisance, était responsable d'un point de vente lorsqu'il a été licencié

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b89fcdca0c5f0008399026

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[S], DRH de la société mère PVG Médias, aux responsables des ventes de chacune des trois sociétés, seul le logo changeant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944be

Appel

28 février 2019

28 février 2019

, 1 technico commercial) dont deux personnes concernées – la catégorie agent de maîtrise avec 1 personne (1 comptable), catégorie non concernée, – la catégorie Cadres avec 2 personnes (1 VRP et 1 Responsable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01637

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

A... est responsable, - un tableau arrêté au 30 novembre 2013, faisant état de ce que l'intéressé est classé parmi les derniers vendeurs de l'entreprise en matière de vente de financement, ayant conclu

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65aa3085009f81000890dcda

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Lors de l'entretien préalable, vous avez affirmé que c'était votre responsable des ventes, Monsieur [S] [W], qui a pris votre PC et a créé les piges et saisi et validé les commandes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60323e8b7b657e74b4e65be0

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

A ce titre, vous aviez pour mission principale la vente des produits de l'entreprise auprès d'une clientèle directe au sein de la direction Groupes.

Source officielle
CA

11e chambre

62c7cb68cb8dca058e3e80e3

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

des fonctions d'ingénieur commercial grands comptes, marchés stratégiques, grandes entreprises, ou encore de global account manager Europe, soit pendant presque 20 ans ; De même, Mme [S] était « responsable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01097

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

B... a été engagé le 6 mars 2007 par la société K par K en qualité de voyageur représentant placier (VRP), responsable régional des ventes et directeur du magasin de Pontoise ; que contestant son licenciement

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f721d7564000872dd86

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Mme [T], ancienne responsable projet du 27 avril au 20 octobre 2020 atteste que M.

Source officielle
CC

soc

613722d1cd58014677401de5

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

X... a été engagé le 1er janvier 1988 par la société Cidelcem en qualité de "responsable vente régional"; qu'il est devenu par la suite, "responsable développement produit, position cadre 2"; qu'en avril

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6032525a87f7d087f7767d93

Appel

27 février 2018

27 février 2018

d'assurance maladie lui fixe un seul taux d'accident du travail; - les salariés de la société Rousseau Enghien travaillent encore de manière indifférenciée dans tous les espaces et une attestation du responsable

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6710aa7dbe64d7e510245268

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[O] et [Z], respectivement responsable des ventes et président de la société. Il n'est pas discuté que la fiche de poste d'ingénieur BE ' poste que devait occuper M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8af47b5ff6e72c9612470

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

mensuelle de 500 euros qui lui a été versée de février et août 2015; - alors que la gestion commerciale ne rentrait pas dans ses missions, la société Ediisprint avait recruté en mars 2015 un cadre responsable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10346

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Il soutient avoir exercé les fonctions de responsable feuillus et produit les pièces suivantes : - sa carte de visite à en tête de la société COFOROUEST le présentant comme « responsable feuillus » ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02226

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

initialement défini ou lui demander de prendre un poste dans une autre région ou une autre fonction ne satisfait pas aux conditions du statut, outre que le descriptif de ses missions et responsabilités du responsable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92f

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Marketing, un attaché Marketing, quatre vendeurs dont une responsable de vente et une stagiaire.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162fded3ebbdffcbea6aa21

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

[U], Responsable Service Client, que M.

Source officielle