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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2209545_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Toutefois, il est constant que l'intéressé est atteint d'une coronaropathie, maladie chronique évolutive, qui a nécessité la pose d'un stent en 2014 sur l'artère circonflexe et un triple pontage coronarien
Source officielle5ème chambre
DTA_2300270_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'absence d'élément intercurrent survenu entre 1998 et 2015 mais aussi de sa localisation dans la veine cave supérieure, la thrombose survenue en 2015, qui est le résultat du développement d'une sténose
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04629_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
subsidiaire, si la cour reconnaissait une anormalité du dommage : - les experts judiciaires retiennent un défaut d'information sur le risque hémorragique sous-arachnoïdien lors d'une embolisation par stent
Source officielleChambre 3
DTA_2401842_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008174839
17 mai 2004
17 mai 2004
infirmité est consécutive à l'exercice d'entraînement auquel elle a participé les 24 et 25 février 1996, il ressort toutefois des pièces du dossier que l'intéressée présentait le 27 février 1996 une sténose
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202137_20240227
27 février 2024
27 février 2024
nouvelle bonification indiciaire pour l'exercice de ses fonctions d'assistante de service social de la protection judiciaire de la jeunesse au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503234_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les observations de Me Marguet, avocat commis d’office de M. A...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00880_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les observations de Me Rivoal, représentant M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01856_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Le rapport de Mme Stenger, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02084_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Délibéré après l'audience du 5 avril 2022, à laquelle siégeaient : Mme Grossrieder, présidente de chambre, Mme Stenger, première conseillère, Mme Barrois, première conseillère.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2124395_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
La note précise en outre que les sociétés MHD E D et Sons Co et MKH Import et Export ont utilisé la société Steelor Company, dirigée par M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03105_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a0ff2b6cdc6046d47895e02
21 mai 2026
21 mai 2026
certificat médical établi le 1er octobre 2020 faisant état de « saillies discales étagées L2/L3 jusqu'à L5/S1, compression radiculaire L3, L4, L5 et S1 bilatérales, pas de HD descellée ; arthrose ac sténose
Source officielle1ère Chambre
616355d2bf1fa7f870d29fe3
17 janvier 2011
17 janvier 2011
subis elle fait valoir qu'elle est gauchère, que les blessures ont causé un préjudice professionnel dans son activité de secrétaire comptable dès lors qu'elle éprouve une gêne dans la saisie de notes en sténo
Source officielle18e Chambre B
615e0df5c25a97f0381f50cf
7 novembre 2014
7 novembre 2014
Madame [O] [J] a été employée par la société CHANTIERS NAVALS de LA CIOTAT (CNC) puis par la SA CHANTIERS DU NORD ET DE MÉDITERRANÉE (NORMED), sur le site de LA CIOTAT, en qualité de secrétaire sténo-dactylo
Source officielle18e Chambre B
61609e58264c7ed035b03d54
18 avril 2014
18 avril 2014
l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante, des nouveaux métiers suivants : pointeuse, secrétaire d'atelier, commise et commise principale, opératrice de saisie, chef de groupe, sténo-dactylographe
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-216839
30 mars 2022
30 mars 2022
Ministres le 30 mars 2022, lors de la 1430 e réunion des Délégués des Ministres) Requête n° Affaire Date de la décision 15241/20 Mila MIKECIN MIŠETIĆ ET 1 AUTRE REQUÊTE 09/09/2021 53158/18 Stevo
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501987_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
D'autre part, il ressort du certificat médical produit que le fils de Mme C souffre d'une sténose réfractaire de l'œsophage, pathologie qui se traduit par des sensations de gène à la déglutition.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503869_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
égard à la nature des soins envisagés que l'absence de prise en charge à très court terme engendrerait pour la requérante, qui a déjà bénéficié d'une prise en charge chirurgicale à Tunis par la pose de stent
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107469_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, en janvier 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) du Canet du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officiellePage 37 sur 137