possible leur date d'apparition, donner un avis motivé sur les causes, les origines des désordres, et leurs imputations avec les différents événements climatiques survenus (notamment les tempêtes

[I] et de Mme [C], non causé par un événement climatique ou une tempête, a endommagé la clôture de la SCI Stella, - Condamner solidairement M.

[K] [L] la réalisation de travaux de rénovation de la toiture de sa maison, située à [Localité 3], à la suite d'un sinistre causé par une tempête survenue en mars 2019. M.

état du mur en fond de parcelle était inchangé en 2014 ; que l'indemnisation de ce trouble anormal du voisinage sera justement réparé, au vu de sa nature, de sa durée et de son évolution dans le temps

En 2004, une tempête en détruit trois des travées et les consorts X... en entreprennent la reconstruction totale, remplaçant le bardage en fibro-ciment par un bardage en bois.

s'ajoute une police de responsabilité civile professionnelle de type habituel, et une assurance pour les risques exceptionnels généralement prévus (incendie, explosion, foudre, effondrement, vent, tempête

[I] à la suite d'une forte tempête. L'assureur du Conseil Départemental de Loire Atlantique a indemnisé M.

de radiotéléphonie (SFR) en vue de la construction d'une antenne relais de téléphonie mobile au lieu-dit Brumas, sur le territoire de cette commune ; que cette antenne ayant été endommagée par une tempête

insuffisamment motivée ; -la direction départementale des territoires et de la mer s'est contredite ; -il n'y a pas eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête

insuffisamment motivée ; -la direction départementale des territoires et de la mer s'est contredite ; -il n'y a pas eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête

insuffisamment motivée ; -la direction départementale des territoires et de la mer s'est contredite ; -il n'y a pas eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête

insuffisamment motivée ; -la direction départementale des territoires et de la mer s'est contredite ; -il n'y a pas eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête

A la suite de la tempête survenue le 27 décembre 1999, les mobilhomes appartenant à Monsieur X... ont été endommagés sur tous les sites où ils étaient stationnés.

solidité de l'immeuble, que les travaux de reprise ont été effectués entre 2011 et 2014 (certificat de conformité) et ne comportaient pas de malfaçon, qu'il a fallu un événement exceptionnel comme la tempête

qu'elle fait valoir que certains travaux qui auraient du être réalisés en début de bail moyennant franchise de loyer n'ont pas été réalisés, que la vétusté constatée résulte non pas de la seule usure du temps

trente-six derniers mois précédant la date d'effet du présent contrat ou du présent avenant … au titre des garanties souscrites, vous n'avez subi aucun sinistre (assuré ou non) autre que : soit une tempête

présence importante d'humidité dans les parties basses des murs du hall Maignan, une fuite d'eau récurrente le long du mur ouest, le long du quai de déchargement de l'extension ; - lors d'une forte tempête

application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques, les tempêtes