CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 003 résultats pour « Alexandre SIRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc21c3cdc6046d47e14330

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

le numéro 404 533 689, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET

Source officielle

Page 38 sur 101

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre

68df5bd6cf4e7f1c37e1cc83

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chambre ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution d'Avignon en date du 12 décembre 2024, N°24/01130 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c1099cbf9fd47c90a13d4e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[F]-[I]-[U]-BRISSARD N° SIRET : 312 153 091 [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69785567cdc6046d47d54ca6

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

: [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 20] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0018, Plaidant

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6352367a8c924eadffcc469b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

NEW TRADE COMPANY N° SIRET : 419 627 104 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Hervé CHEREUL, avocat au barreau de CAEN INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdca4720795a008872d4356

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

N° SIRET : 423 086 065 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel X... de la SELARL X...

Source officielle
CA

12e chambre

5fdd410a5be4e6a97a9570c5

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre: SNC VUC N° SIRET

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb48557a85a12639132640

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SIX MARS DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS BARCOL AIR FRANCE N° SIRET

Source officielle
CA

12e chambre

6035425c8dd1026bfb8255e9

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Représentant : Me Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0497 - substitué par Me DIAGNE SARL SOGEDIMA N° SIRET

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6035d7be9eda863e6894245c

Appel

16 février 2016

16 février 2016

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS VERT LIMOUSIN N° SIRET

Source officielle
CA

12e chambre

60364b91e2da8bace5105c03

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

Nanterre N°316.605.674 N° SIRET : 316 .60 5.6 74 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CA

14e chambre

5fca322d9c3644b39432cdf6

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL HERBIO VERSAILLES agissant en la personne de son gérant Monsieur [Y] [I] domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a2c

Appel

24 février 2017

24 février 2017

au barreau de PARIS, toque : P0133 SA MMA IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6033b0a9eee2a4647ba41b69

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société UCF HOLDING N° SIRET

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033ea5c619fed9b4b6ea428

Appel

28 février 2017

28 février 2017

: 572 202 950 00067 SA HELVETIA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 339 489 379 00034

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

643a42b5d83dbd04f5fb2a96

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0498 substituée par Me Myriam DAHMANE, avocat au barreau de PARIS Etablissement Public Pôle Emploi identifié sous le numéro de SIREN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5f531cdc6046d471c6f98

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

délibéré suite aux débats en chambre du conseil le 29/10/2025) Redressement judiciaire - L631-1 du code de commerce De, [M], [C], [Q] exerçant en la forme d'entrepreneur individuel, [Adresse 2] RNE: Siren

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6864c1f931953a33f9365e0b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[C] [O] en qualité de conducteur de travaux responsable du site de [Localité 7], à compter du 12 janvier 2015.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f0bc538f7cbd382f4d312b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

domiciliée [Adresse 3] Représentée par l' Union départementale des Associations Familiales d e Meurthe et Moselle (UDAF 54) association dont le siège est [Adresse 1] à [Localité 4] dont le numéro SIREN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6719e5065857dd64cbdaa5da

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

du 15 Décembre 2022 - tribunal judiciaire d'Evry - RG n° 21/05509 APPELANTS Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [Z] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Alexandre

Source officielle