APPELANTS Monsieur Arnaud X... né le [...] à SAVERNE (67700) de nationalité Française, demeurant [...]

de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.C.A.

ARMAND SILVESTRE CONSTRUCTION ...

2011, RG Appelante la SA COMPAGNIE D'HOTELS HOLDING-CHO, dont le siège social est situé Bâtiment Alliance C-Parc d'Affaires International-74160 ARCHAMPS représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD

.-72130 ST GEORGES LE GAULTIER, muni d'un pouvoir INTIMEE : CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE D'ILE DE FRANCE 75951 PARIS CEDEX 19 non comparante, ni représentée A LA CAUSE : MISSION

Madame [Z] [J] née le 25 Avril 1962 à [Localité 7] ([Localité 3]), demeurant Actuellement au centre hospuitalier Montperrin, - Demeurant [Adresse 2], Non comparante, représentée par Me Nino ARNAUD

APPELANT Monsieur Jean-Pierre X..., en sa qualité de tiers ... 79000 NIORT comparant en personne, Madame X... , en sa qualité de tiers née en à ... 79000 NIORT comparante en personne INTIMÉS

[Z] [R] C/ [J] [B] Grosse délivrée le : à : - Me Elisabeth BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON - Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD

RG N° 14/04007 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD Me Christophe ARNAUD AU NOM DU

Arnaud est illégale ; "alors au surplus que la cour d'appel ne pouvait sans se contredire d'une part interdire Dumeil d'entrer en relation à un titre quelconque avec C...

Juillet 2011, enregistrée sous le no 10/ 01030 ARRÊT DU 22 Janvier 2013 APPELANT : Maître Bernard X...liquidateur judiciaire de la STE NAVEAU ... 49000 ANGERS non comparant INTIMES

le 05 Mars 1968 à LA GARENNE COLOMBE (92) de nationalité Française ... 34130 MAUGUIO représenté par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants assisté de Me Arnaud

Tribunal judiciaire de MONTPELLIER N° RG 18/04211 APPELANTS : Monsieur [M] [H] né le 2 juin 1971 à [Localité 45] (BELGIQUE) [Adresse 39] [Localité 36] (BELGIQUE) Représenté par Me Arnaud

MOULINS SOUFFLET Grosse délivrée le 21 OCTOBRE 2024 à : - Me ANAV-ARLAUD - Me PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT

Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS, subsittué à l'audience par Me Florence SMYTH de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud

Attendu que la clinique fait grief à l'arrêt du 14 avril 2016 de déclarer irrecevables et d'écarter des débats les conclusions qu'elle a notifiées le 4 décembre 2015, alors, selon le moyen, que si l'intimé

sous le no F 09/00043 ARRÊT DU 27 Septembre 2011 APPELANTE : Madame Catherine X... ... 49100 ANGERS représentée par Me Alexandre BEAUMIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES