, Béologic avec son son assureur la société MS Amlin Insurance, chacune respectivement au taux de 20, 60 et 20 % dans leur répartition définitive entre elles et dont distraction au profit de la Scp Auckbur

fonctionnement régulier du comité d'établissement, pour avoir omis d'informer et de consulter cet organisme, dans les conditions prévues par la loi, sur des projets relatifs à la fermeture d'un centre d'autobus

Un jour en juin 2010, au petit matin, 250   policiers investirent le campement pour en déloger les manifestants, qui furent escortés vers des autobus et emmenés dans un poste de police en vue de la

.2261-14 du code du travail et NAO entérine la définition des emplois et la nomenclature des coefficients 131 V: conducteur à l'embauche (pendant 2 ans maximum). 140 V: conducteur d'autocar ou autobus

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CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que le 9 mai 2005, la société Trans Fensch qui exploite une concession de transport public en commun par autobus

Un certificat médical de rechute a été établi le 16 novembre 2020 et fait état des constatations suivantes : « en reprenant la conduite des autobus le patient a présenté une réapparition de réminiscences

bornant à indiquer qu'il n'a pas déjà fait l'objet d'une précédente mesure d'éloignement et ne dispose pas d'une voiture pour aller pointer à Tréguier, alors qu'il ressort des pièces du dossier que des autobus

code des relations entre le public et l’administration ; - l’arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus

Mme A, née en 1968 et de nationalité ivoirienne, a été interpellée en tentant d'emprunter, à bord d'un autobus, le tunnel sous la Manche le 9 janvier 2023 et, à l'issue du contrôle de sa situation et d'une

portant sur " la conception, le développement, le déploiement et la maintenance d'un outil informatique intégré de gestion de la sécurité, d'exploitation et d'information des voyageurs de la flotte d'autobus

elle a fait une exacte interprétation, la région accorde une aide financière aux collectivités publiques qui, ayant conclu avec une entreprise privée un contrat d'exploitation de lignes régulières d'autobus

Elle ajoute que cette convention s'inscrit dans le cadre de la souscription d'une assurance de groupe, puisque l'association loue régulièrement des autobus destinés au transport de joueurs, et que cela

Le service a été interrompu pendant la nuit du 14 au 15 février entre les stations [11] et [9] avec mise en place d'un service de remplacement par autobus.

la RDTHV explique qu'elle a succédé en 1949 à la Compagnie des chemins de fer de la Haute-Vienne, après la suppression du réseau ferré et le remplacement des tramways par un service d'autocars et d'autobus

assorties de caniveaux, d'un goudronnage de la voie après la réalisation des travaux d'assainissement et d'un marquage au sol matérialisant des places de stationnement, un passage piéton et un arrêt d'autobus

B est entré en France au moyen d'un autobus assurant la liaison Bilbao-Paris le 6 avril 2017, muni de son passeport revêtu d'un visa délivré par les autorités espagnoles valable du 21 mars 2017 au 19 avril

S'il indique avoir rejoint Paris le 3 décembre 2019 par un autobus au départ d'Amsterdam, et avoir ensuite procédé à des analyses de biologie médicale à Paris le 26 décembre 2019, il n'établit ni même