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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724a4cd580146774172a6

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

X... a été engagé le 1er mars 1983 en qualité de directeur industriel par la société Laboratoires Labaz ; que le contrat de travail a été repris par la société Sanofi Beauté et en dernier lieu par la société

Source officielle
CC

comm

6079d6829ba5988459c5b9c3

Cassation

29 octobre 1975

29 octobre 1975

CES DEUX SOCIETES ONT FAIT ASSIGNER LA SOCIETE LIMPIDEX, QUI A MIS EN VENTE SON PRODUIT D'ENTRETIEN "DEXIL" DANS DES RECIPIENTS PORTANT, OUTRE CETTE DERNIERE DENOMINATION, LA MENTION : "LE PRODUIT DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db911fcdc6046d47fa3da5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

juge-commissaire, Après communication de l'affaire au ministère public, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : Sté SWY LIFE Institut soin et beauté

Source officielle
TCOM

.

69b78449cdc6046d47d132ad

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 848856670 de la SARL [M] [O], exerçant une activité de Coiffure mixte, l'achat et la vente de tous produits et accessoires rattachés à l'activité précitée, soins, beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c2f413cdc6046d47d09bad

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

identifiée sous le n° 802 015 230 RCS BORDEAUX (2014 B 1797), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de Toute activité de coiffure, de soins du cheveu, d'esthétique et de beauté

Source officielle
CC

soc

613724facd58014677419f52

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er septembre 2005) que Mlle X..., engagée le 1er décembre 1998 par l'EURL Permis de Beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10644

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

23-13.955, V 23-13.956 et W 23-13.957 contre six arrêts rendus le 19 janvier 2023 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans les litiges les opposant à la société Johnson & Johnson santé beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d329b5cdc6046d4742f1ac

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La SARL KALIOM FRANCE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 489503029 et exerce une activité de commerce de gros de produits de soin et de beauté sous la forme de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6ad90cdc6046d475780ce

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

déposé le 2 juillet 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL Nina Sun & Beauty [Adresse 1] Exploitation d'un salon de beauté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210247

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

sonomètre de marque Refco prises à l'intérieur de l'appartement sur le bord de la fenêtre du coin repas, il a été relevé un niveau sonore de 40,7 dB avec uniquement la ventilation de l'Institut de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ac5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

en matière d'indemnisation de détention provisoire du 21 décembre 2006 e)Date de la saisine :04 Octobre 2006 RG : 06/24 CompositionPrésident :Gérard FEY, Premier PrésidentGreffier :Christiane BEAUTES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00910

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

aux conclusions de la salariée précisant que son employeur, la société Kenady, avait lui-même reconnu cette permutabilité du personnel en lui proposant un poste à temps partiel au sein d'un centre de beauté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162b8cdefb73d2e55750e2a

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

En décembre 1999, la société SAGAL a été rachetée par la société FINANCIÈRE BEAUTÉ, société-mère de la société INTER COSMÉTIQUES.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21651_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, Mme A C, épouse B, représentée par Me Beautes, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 juin 2022 ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f04e91c8e9fcf071291

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 05 avril 2022 Lors de sa création, en 2008, la société Académie beauté avait pour présidente Mme [H] et M. [H] pour directeur général.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00004

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

1996, la société SPA Monopole NV a appris que la société Trianon Palace Hôtel (la société Trianon Palace), sise à Versailles, offrait à sa clientèle un espace de détente, remise en forme, soins de beauté

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66863d22b1dbbe3bae6004dc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

] Représentant : Me Xavier GERBAUD, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1890 APPELANTE ET Madame [I] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Solène BERTAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e471

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

* * * Par acte notarié du 7 mai 1991, Mademoiselle Angèle C... et Madame Pauline C... ont cédé 501 parts sociales de la société " Grandval Beauté " à Madame Marie-Thérèse Y... épouse X... et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300701_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

C A et Mme E A, représentés par Me Bezaud, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2022-235 du 5 décembre 2022 par lequel le maire de Puissalicon a accordé un permis de construire n°PC03422422H0007

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033657423

Admin. suprême

16 décembre 2016

16 décembre 2016

procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 4 septembre 2015 et 10 février 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Fédération des entreprises de la beauté

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MENUISERIE BEZAULT SARDA

SIREN 813704228Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/08/2026

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Créations

SCI BEZAULT LAURENTIN

SIREN 105610646Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

05/06/2026

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Radiations

BEZAULT, Morgane, Nadine, Micheline, Manon

SIREN 899514673Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

16/01/2026

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Dépôts des comptes

BEZAULT SAS

SIREN 448187450Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marie-Sophie BROCAS-BEZAULT, Martin BEUZELIN Notaires associés

SIREN 303243042Greffe du Tribunal de Commerce de tours

21/11/2025

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