Raymonde, de nationalité française, célibataire-déjà condamné, Demeurant...-53200 CHATEAU GONTIER.

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick, Douglas D... de la VARENDE, né le 27 avril 1950 à Casablanca (Maroc), écuyer, demeurant château

B... aux fins de constater l’état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AT 30 située 9072 chemin du Château à Guérande (44350), propriété de M. D...

application des articles L. 511-7 et L. 511-8 du code de la construction et de l’habitation à la suite de la visite qu’il a effectuée le 28 novembre 2025 au sein du lot n° 6 des communs du domaine du Château

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 mars 2014), que le capital de la société civile Château de Ferrand (la société),

du 1er janvier 2011 l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) Château d'eau, située à Paris 10ème, unité dépendant du service territorial éducatif de milieu ouvert dit C.

Par acte authentique du 13 août 2020, la SCI des caves du château rouge, Mme E G et M. C G ont promis de vendre à M.

trouvant à la réglementation relative à l'accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite ; 3°) d'annuler la décision implicite par laquelle la présidente de l'établissement public Château

le préfet de police a interdit les distributions alimentaires à Paris du 10 octobre au 10 novembre 2023 dans un secteur délimité par la place du Colonel A en totalité, la rue Louis Blanc, la rue de Château-Landon

D'ETAT LES 24 AOUT ET 23 DECEMBRE 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE "TRANSPORTS ROUTIERS AUTOMOBILES DE MARCHANDISES" T.R.A.M. , SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU LIEUDIT "LA VIGNOTTE" A CHATEAU-THIERRY

Claude X..., demeurant à Château-d'Olonne (85100) ; M.

B a réussi l'épreuve théorique générale du permis de conduire en juin 2023 à Château Thierry qui se trouve à 450 km de son domicile alors qu'il a échoué à 5 reprises dans un centre d'examen se trouvant

Descas à la société Venterre et celle-ci les a payées ; que Jean de la X... des Y... a été le gérant de la société Château Descas jusqu'au 1er juillet 1993, date à laquelle Emmanuel de B..., auquel il

Sur les vices entachant d'illégalité le permis de construire : 11.

- sa requête est recevable dès lors qu'elle n'a pas eu notification de la décision attaquée et que les délais de recours ne lui sont donc pas opposables ; - la décision attaquée est entachée d'un vice

CHÂTEAU LE PAPE prise en la personne de son représentant légal, Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La

; - les démarches qu'elle a entreprises auprès de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry et de la commune Villers-Agron-Aiguizy afin qu'il soit remédié aux désordres sont demeurées

’a jamais donné lieu au moindre incident ou à la moindre violence ; les trois seuls exemples cités dans l’arrêté ne concernent que des manifestations sur la voie publique ; - la seule proximité du château

par Me Yaël Cambus, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit sursis à statuer en application de l'article L. 181-18 du code de l'environnement aux fins de régulariser les vices

En l’espèce, Monsieur [Z] [T] soutient qu’il subit des nuisances sonores caractérisées qui ont pour origine des événements organisés au château [I] qui se situe à proximité de son domicile.