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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e93

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

C/ Mme Christelle Y...

Source officielle

Page 38 sur 494

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TCOM

Chambre 2-4

69d5b4aacdc6046d47771f03

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Franck Meyraud, juge, assistés de Mme Christelle Léopeldie, greffier Meynaud, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ab46cdc6046d47d5c898

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ad03cdc6046d47d5f988

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

2026 EN DATE DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'Audience, Madame Elisabeth ROULLIER et Monsieur Laurent MOUY, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0adabcdc6046d47d6070d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93208

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

C/ Mme Chrystèle Y...épouse X... J. P/ E.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00276_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Par des mémoires, enregistrés le 17 juin 2025, la société Christal déclare se désister purement et simplement de ses requêtes.

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 3

68eff9fac07170de10e56df6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d67c18cdc6046d47880229

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Stéphane Catoire, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389975

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[R] [N], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christelle AFFOUE avocat au barreau de Nouméa,substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389977

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[J] [N], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

671aae76acbdfd612a49fc09

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

HENRY DÉBATS : en audience publique du 09 octobre 2024 ORDONNANCE : - mise à disposition au greffe le 09 octobre 2024 - signée par Sabine ORSEL, présidente de tribunal judiciaire, et Christelle HENRY

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68092adffa1497b96f2cf432

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Frédéric KAMOWSKI et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

65a03bceea2f9efae42fdfcc

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah COUDMANY, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450366.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87488

Appel

26 mai 2004

26 mai 2004

FAITS ET PROCEDURE Laurence BELAIR a été engagée le 1er juillet 2002 selon contrat saisonnier sans terme précis par Christelle X... en qualité d'employée de plonge, niveau 2, échelon 1, avec une rémunération

Source officielle
CC

civ3

6137232fcd58014677406874

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

avril 1996 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Réjane B..., née X..., 2°/ de Mlle Valérie, Roberte B..., toutes deux demeurant ..., 3°/ de Mme Christelle

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21772b5e5e648caf526

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [V] [A] né le 03 Juin 1955 à [Localité 22], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Christelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00920

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

supérieure à celle qu'elle avait en tant que responsable des ventes du service « automative », et que Mme Christel X... n'en a accepté qu'un ; que Mme Christel X... a accepté de prendre à partir du 14

Source officielle
TJ

JEX

670ed8011c3411ff345eb540

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ROUSSEL, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 047 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame MARIE-CECILE HENON, Vice-Président GREFFIER : Madame Nina DIDIOT à l’audience, Madame Christelle

Source officielle