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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Contentieux général Proxi
679aa449e9a46d1f5a769b9b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
, demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2215882_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
D F se bornent à expliquer les motifs pour lesquels ils n'ont pas pu présenter un successeur dans le délai d'un an imparti à compter du 22 octobre 2020 et en appelle à la clémence du juge. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2602505_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
A..., qui indique dans sa requête ne pas contester les motifs pour lesquels le préfet de l’Eure a prononcé la suspension de son permis de conduire, sollicite la clémence du tribunal.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027353538
24 avril 2013
24 avril 2013
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 septembre et 12 décembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Comité de sauvegarde de Clarency-Valensole
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008059795
9 juin 2000
9 juin 2000
X... demandent au Conseil d'Etat d'annuler la décision en date du 23 décembre 1998 par laquelle la Commission bancaire a prononcé la radiation de la banque Clément de la liste des établissements de crédit
Source officielleciv1
61372295cd580146773fec86
6 mars 1996
6 mars 1996
Clément X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2303695_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
à la charge de celui-ci le versement à Me Clément de la somme de 1 500 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2303699_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Article 2 : L’OFII versera à Me Clément une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Clément renonce à percevoir
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2301225_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2023, Mme B A, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 mai 2022 par laquelle le préfet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01685_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la commune de Saint-Clément-sous-Valsonne la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201755_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 10 février 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814fd1fb03057d9a4f73
25 avril 2022
25 avril 2022
CLESENCE MAISON DE L'HABITAT EW COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 25 AVRIL 2022 ************************************************************* N° RG 20/03931
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2004533_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Article 3 : Sous réserve que Me Clément renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, le préfet du Nord versera à Me Clément, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
67402163c5611aa21d578628
21 novembre 2024
21 novembre 2024
L'affaire n° 07/0032F, qui faisait suite à quatre demandes de clémence formées notamment par Brenntag SA (ci-après « la procédure de clémence ») et a donné lieu à une saisine d'office du Conseil, a été
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508571_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505117_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielle3ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:496226.20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision implicite par laquelle la maire de Saint-Clément-de-Rivière a rejeté sa demande du 29 septembre
Source officielleciv3
61372155cd580146773f2e79
12 décembre 1990
12 décembre 1990
société routière Colas, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre-2ème section), au profit : 1°/ de la société anonyme Clément
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-269
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Monsieur Clément-Ziza occupe un tel emploi et l’activité qu’il souhaite entreprendre est une activité lucrative dans un organisme de droit privé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93587
5 octobre 2016
5 octobre 2016
contribution sera versée à Clément jusqu'au 1er septembre 2015, date à laquelle il a acquis son autonomie financière, - condamner M.
Source officiellePage 38 sur 817