TEAM MEDIA GROUP, Robert Y...

ROBERT, SON FRERE CLAUDE ET X..., QUI S'ETAIT DEJA FAIT FAIRE UNE FELLATION, INTRODUISAIENT ENSEMBLE LEUR VERGE DANS LA BOUCHE DE LA JEUNE FILLE ; QUE LE TRIO CONDUISAIT ENSUITE SA VICTIME AU DOMICILE

Claude D, demeurant ..., M. Georges A, demeurant ..., M. Robert B, demeurant ..., M. Elie C, demeurant ... ; M.

ARRÊT DU 26 AVRIL 2016 APPELANTE : Association ASSOCIATION FAMILIALE DE SAINT PIERRE Crèche Familiale 3 rue François Isautier CS 31008 97851 SAINT PIERRE CEDEX Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT

rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me CONSOLO et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Claude D..., demeurant ..., 11 / Mme D..., née Paulette Z..., demeurant ..., 12 / M.

Jean-Claude XK..., demeurant ..., 7 / de M. Francis M..., demeurant ..., 8 / de M. Robert T..., demeurant ..., 9 / de M. Michel Z..., demeurant ..., 10 / de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, conseiller,

d'une assurance sur la vie contractée auprès de la société La Mondiale, ont péri dans le même accident d'avion ; que l'assureur a refusé de verser à leurs enfants le complément de capital prévu par la clause

Robert et Arthur D... ; que par lettres recommandées du 15 décembre 1978, elle a porté le loyer annuel de 60 et 70 F l'hectare à 120 F l'hectare ; que les preneurs ont assigné la société bailleresse aux

légaux 34 rue de la Combe aux Biches 25200 MONTBELIARD représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Robert

Claude YZ..., demeurant 40, bis route de Chorey à Beaune (21200) ; - n° 117 207, présentée par Mme XF...

Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1988, qui après relaxe de Jean G., Marcel B., Michèle B. épouse B., Roger CH., Paul

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1997, qui, pour faux en écriture publique, l'a condamné à 14 mois d'emprisonnement avec sursis et a

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 1er décembre 1998, la société Holding Robert

Les parties ont également prévu une clause pénale de 30 000 €.

Robert C..., demeurant ... (Essonne), 2°) de Mme D..., épouse de M. Robert C..., demeurant ...

Robert Z..., demeurant quartier San Peire, Monique boutique, 83380 Les Issambres, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A),