CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b373
10 mars 2008
Par arrêt du 29 octobre 2004, la Cour d'Appel de DOUAI considérant que la SA SIDEL n'était pas l'employeur de Frédéric X..., a infirmé ce jugement, débouté Frédéric X... de ses demandes et condamné celui
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00913
16 mai 2018
Frédérick C..., domicilié [...], 9°/ M. Philippe D..., domicilié [...], 10°/ M. Frédéric E..., domicilié [...], 11°/ Mme Hélène F..., domiciliée [...], 12°/ M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10227
8 juin 2017
Frédérick Z..., de Mme I..., de M. J..., de MM. F... et C... B..., de M. Arnaud Z..., de M. Jacques B... et de la société Fritz ; Sur le rapport de M.
6253cac6bd3db21cbdd8c051
1 juillet 2008
L'EURL SEA DOLPHIN et Frédéric Z... soutiennent que Frédéric Z... est à l'origine du réseau de revendeurs de la Société DESSAULT SUB.
6253ca9cbd3db21cbdd8b868
2 avril 2008
, - condamner Messieurs Cyril et Frédéric Y...aux dépens.
6253cb68bd3db21cbdd8d677
7 février 2011
Frédéric Y...
Chambre civile TGI
6746b5c92c47abf68d7c44c7
25 avril 2024
[K] [L] [C] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Frédéric MARIONNEAU de la SELARL FREDERIC MARIONNEAU AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.
1ère Chambre civile
65b20b7cc4cf860008dff3f3
11 octobre 2023
MORIN, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 23078 Monsieur [M] [T] Profession : responsable maintenance / HSE [Adresse 10] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau
6253ca89bd3db21cbdd8b4ad
9 mai 2008
Frédéric, Y...
6253ca90bd3db21cbdd8b617
4 décembre 2001
APPELANT NON COMPARANT, NON REPRESENTE, ET : Monsieur Frédéric Y..., demeurant ...
6253c9f9bd3db21cbdd89b0c
3 mai 2007
CELA ETANT EXPOSE Par contrat daté du 4 août 1998, Frédéric X... a été engagé par la société FRANCEVAL en qualité de chauffeur convoyeur.
6253cd30bd3db21cbdd9289b
3 octobre 2006
B Frédérikus X... C/ S. C. P. Y...
6253c8debd3db21cbdd867ce
3 juin 2003
C/ Frédéric P., S.A.
6253ccf6bd3db21cbdd91db0
16 décembre 2014
Frédéric X... a été convoqué à un entretien préalable qui s'est tenu le 10 octobre 2011.
6253ca5cbd3db21cbdd8ad28
30 janvier 2008
ET : INTIMES Monsieur Frédéric X... ... 02800 BEAUTOR Comparant en personne. Monsieur le Maire de la ville de CHAUNY - C.C.A.S.
6253cb1cbd3db21cbdd8cde3
28 janvier 2009
Frédéric X... ne conteste pas cette évaluation.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200055
15 janvier 2015
Frédéric X... à la conduite automobile ; Qu'en statuant ainsi, alors que, dans ses conclusions d'appel, M.
Pôle 5 - Chambre 4
63201e9939bca9fcb099efba
30 août 2022
ADDADIS, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 S.A.R.L.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11044
26 septembre 2018
Fidélia Formation était le principal client de la société de Frédéric X... dont il tirait l'essentiel de ses revenus ; que s'agissant de la rémunération de Frédéric X..., la S.A.R.L.
6253cac6bd3db21cbdd8c058
24 juin 2008
Frédéric en tous les dépens ; - ordonner l'exécution provisoire du jugement à intervenir ".
Page 38 sur 1910