Y..., économiste, du bureau d'études GES, et de M.

Elle explique que : - les experts ont retenu l'existence d'une cause étrangère, - le sapiteur [T] a indiqué que le constat de lésions anciennes ne signifie pas cicatrisées, - le germe a été

Sur la responsabilité du docteur [A], soit au titre d'un défaut d'information, soit du fait du geste médical ou du fait d'une carence dans le suivi médical de la patiente.

Les experts ont relevé qu'en l'absence de geste de neurochirurgien, la voie de l'inoculation était probablement une greffe infectieuse par voie hématogène.

descendre du train en marche malgré les écriteaux rappelant cette interdiction apposés sur les portières, néglige les cris de son mari et de l'agent de la SNCF qui l'exhortaient à ne pas sauter ; que ce geste

l'air un coup d'une arme de guerre très puissante dans des conditions où il n'était pas sûr que la balle, compte-tenu des mouvements d'oscillation du bateau, ne serait pas déviée ; qu'il y a eu dans ce geste

T... avait reconnu avoir, une seule fois, donné une tape à un élève précisant que ce geste avait été fait sans aucune connotation violente mais que ce geste avait été par la suite transformé pour être

La victime avait fait un geste à son cousin.

J... avait été victime trouvait sa cause dans le geste inconsidéré du capitaine du bateau suiveur « [...] » qui avait actionné l'hélice de ce bateau immédiatement après la mise à l'eau de M.

police ; que les menaces n'en étaient pas moins réelles et graves, alors et surtout que la victime se trouvait invectivée dans son propre domicile, avec son enfant dans les bras ; que les outrages et gestes

ce qu'elle avait eu la force de refuser ; qu'elle relatait enfin que qu'à la suite de la révélation de ces faits dans la famille, sa cousine Nathalie X..., fille de son oncle avait aussi révélé des gestes

donnés en l'absence de tout consentement de sa collaboratrice, et pas en public de peur que cela ne soit mal interprété, ces circonstances ne permettant pas dès lors de qualifier, comme il le fait, ces gestes

agressions sexuelles avaient eu lieu le plus souvent dans le lit de Catherine Y... et de Dominique X... où elle avait l'habitude d'aller chaque soir pour s'endormir depuis sa petite enfance ; que ces gestes

commissaire Y... a affirmé initialement que Claude X... avait exhorté les manifestants à leur jeter des pierres, avant de revenir sur ses déclarations et indiquer qu'il avait pu mal interpréter les gestes

Leriche et Fontaine ; que Christian X... étant âgé à l'époque de 47 ans et ayant une activité physique notable, il était licite de proposer une intervention consistant en une dilatation endoluminale, geste

véhiculer et de l'impact sur la qualité des eaux superficielles des quantités d'eau utilisées pour les animaux et les structures aquatiques du parc de loisirs, de la pollution et du non-respect des gestes

La présomption de responsabilité en cas d'infection nosocomiale vaut y compris en cas d'infection due à un germe présent dans l'organisme du patient avant l'intervention sauf à ce que soit rapportée la

que la catégorie professionnelle servant de cadre à l'établissement de l'ordre des licenciements ne renvoyait nullement à celle d'activités, de poste ou de type de fabrication ni à l'apprentissage de gestes

l'article 571 du code civil, lorsque la valeur de la main-d'oeuvre surpasse de beaucoup celle de la matière, la propriété doit être accordée au spécificateur ; que, lorsqu'un auteur transforme de son geste

réellement commis, être à l'origine du suicide de celui auquel ils étaient imputés et qu'en toute hypothèse, cette relation de causalité serait indirecte puisque la mort de Vincent X... résultait du geste