CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 945 résultats pour « Gors »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2204939_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

L'acte de naissance produit pour l'enfant God Love J comporte des informations différentes de celles communiquées par Mme B H E aux services consulaires (filiation naturelle et enfant non reconnu par son

Source officielle
CA

5ème Chambre

651fa5b8c601f0831899196b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

dossier 190154 [X] [W] épouse épouse [P] Représentée par Me Hervé DARDY de la SELARL KOVALEX, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 190154 INTIMES [I] [M] Représenté par Me Vincent LE GOC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168d

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) Madame Eloise X... de nationalité Française née le 13 Mai 1993 à SAINT-PIERRE (97410) Profession : Sans profession,... 87310 SAINT LAURENT SUR GORRE

Source officielle
TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69ad5d3ecdc6046d47ee250c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Défendeur, Ni présent ni représenté à l'audience INTERVENANT A LA CAUSE SELARL PRAXIS, prise en la personne de Maître [Y] [A], [Adresse 2] Es qualité de Liquidateur de la société : SAS LITTLE SAÏ-GON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c7

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE MARCHAL, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur Michel X... ... 84220 GORDES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f58c

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Les parties ont

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208738_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A et celles de Me Veniel-Gobbers représentant la commune d'Annequin. Une note en délibéré, présentée pour M. A, par Me Lacherie, a été enregistrée le 22 février 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1b

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Les parties ont

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100098

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

[W] était parfaite le 7 avril 2021, date d'envoi par ce dernier de son offre d'achat, l'arrêt rappelle que la sentence arbitrale du 7 janvier 2010 avait prévu l'application de la procédure de « God et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02208

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

corps de la pré-adolescente à forme de prurit, une hygiène corporelle négligée, une difficulté à se localiser dans le temps et un discours décousu ; qu'elle présentait en outre une bactérie dans la gorge

Source officielle
CC

comm

613723ebcd5801467740fdfe

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

président de la cour d'appel d'Orléans le 28 mars 2000, au profit de M. le Procureur général, de l'Institut français des praticiens des procédures collectives et de la société à responsabilité limitée Cha Mo Gom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc6b

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme GOIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ERNE ANTILLES GUYANE a été déboutée de sa demande en paiementc/Monsieur et Madame X

6253cc54bd3db21cbdd8fc6c

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme GOIX

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0c3fdcdc6046d47134442

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

André Goix, président présidant l'audience, M. Jean-Pierre Junqua-Salanne et M. Gabriel Dufaure, juges assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3a0a9cdc6046d474ae579

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La SARL HPBERCY est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 792 781 635 et exerce une activité de négoce goodies et exploitation d'un espace de salon de thé sous la forme

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2008:RD019

Cassation

17 novembre 2008

17 novembre 2008

Breillat, président, Mme Gorce, M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e5f1abc9f36f05b443184d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CHOJNACKI, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01058 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOKS

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eeefecdc6046d476e1c8e

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

André Goix, président présidant l'audience, M. Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eef6acdc6046d476e23fb

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

André Goix, président présidant l'audience, M. Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ef1eecdc6046d476e8d53

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

André Goix, président présidant l'audience, M. Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle

Page 38 sur 248

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.