Valmy 92702 COLOMBES CEDEX non comparante INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle Hubert

Humbert Y..., père de M.

Hubert Sage, les époux Roger Hillel, Mme Edmond Bonane, M. Christophe Hemery, les époux Tagand, Mlle Claude Casali, M. Georges Prouton, M. Georges Andrieux, M. Marie-Franco Simore, M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me THIVILLIER Me RITOURET COPIES le à S.A HUMBERT M.Y...

Hubert A, l'a déchargé des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 2003, 2004 et 2005 et des pénalités correspondantes ; 2°) réglant l'affaire

ARRÊT n° du 16 janvier 2024 CH R.G : N° RG 23/00764 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKQY Copie: -Me Denis HUBERT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT

de Châtillon-sur-Chalaronne à lui verser une indemnité de 15 675,36 F avec les intérêts et les intérêts des intérêts, ordonne une expertise aux fins de déterminer le préjudice subi par son assuré et déclare

5] non comparante, ni représentée dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 02 décembre 2024, Attendu qu'à l'audience de ce jour, la demanderesse, représentée par son avocat, a déclaré

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Frankel, venant aux droits de la SAS Hubert, demande au tribunal : 1°) de prononcer la

Intérêt du traitement chirurgical" ; que cet article a été attribué à sept médecins, Hubert X..., Marie-Christine X..., Henri D... de Curzon, Marie Andrée A...

NE PRODUIT AUCUN ARGUMENT DE NATURE A DETERMINER LA CHAMBRE CRIMINELLE A RETRACTER SON ARRET DU 14 NOVEMBRE 1968 ; PAR CES MOTIFS : DECLARE X...

plaidant et Me Mathilde JAY, avocat au barreau d’ALBI, avocat postulant DEFENDERESSE Mme [H] [X] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 5] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean hubert

Hubert, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 27-2 du code civil : "Les décrets portant naturalisation ou réintégration peuvent être rapportés sur avis conforme du Conseil

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mai 1994, qui, dans la procédure suivie contre Huberte Y... du chef de détournement de correspondance

d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu que le pourvoi a été formé par déclaration au greffe de Me Y..., substituant Me Hubert

rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HUBERT

Hubert Y..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Abelec, domicilié ...

Justice à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle HUBERT

Hubert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaients