pouvait reprendre ses activité professionnelles dès le 26 août 2012 ; que c'est à l'occasion d'une nouvelle arthroscopie réalisée le 14 février 2003 qu'a été mise en évidence une lésion du ligament gléno-huméral

Pierre-Hubert Z... des fins de la poursuite et a débouté Mme Monique-Marie X..., épouse Y..., de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs qu'il résulte de l'article 441-1 du code pénal que constitue un

a été prononcé à l'audience du 27 janvier 2005 par la 4ème chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Douai, composée de Christine Parenty, président, Sylvie Averlant-Karas et Pascale Humbert

procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois, président, Sylvie Karas et Pascale Humbert

X... coupable de viol et agressions sexuelles sur mineur de quinze ans, a, par arrêt incident du 10 février 2004, ordonné que l'audience se poursuivrait à huis clos ; "aux motifs que "Me Sophie Humbert

Philippe et Hubert Y..., Mme Charlotte Z... et Mme France A... ; que des difficultés se sont élevées lors des opérations de compte liquidation et partage des successions, notamment quant à l'indemnité

Hubert E... au sens des dispositions précitées ; qu'il ne ressort pas non plus des pièces du dossier, qu'à défaut d'émargement par M.

Hubert de A..., directeur général DEBATS : à l'audience publique du 18 Octobre 2007 Tenue par B.

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DIJON ESPLANADE C / Hubert X... Christine Y... épouse X...

La fermeture du service de chirurgie de la clinique devait être effective au début de l'année 2009 et le 17 décembre 2008, un avenant au contrat de travail était adressé à Monsieur Jean-Hubert X... pour

dirigeait vers l’école de sa fille en trottinette, elle a chuté en raison d’une saillie de racine d’arbre de plusieurs centimètres qui se trouvait sur le trottoir ; sa chute a entraîné une facture de l’humérus

Hubert X..., demeurant ... ; M.

Marie, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1986 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°/ de la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLAUDE X... et HUBERT

juin 2010, le Tribunal de grande instance de Lyon rendait une décision sur requête de Mademoiselle Pierrette X..., née le 14 juillet 1968, qui entendait voir prononcer son adoption simple par Monsieur Hubert

Hubert Y..., né le 01 janvier 1936 à Bastia, a été placé sous tutelle pour une durée de 60 mois.

ARRÊT DU : 30 AVRIL 2019 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller) PRUD'HOMMES N° RG 16/07189 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JSAK Madame [Q] [N] c/ EARL Vignobles BOSSUET Hubert

Hubert X..., domicilié [...]                                                     , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Le certificat médical initial fait état d'une fracture de l'avant-bras et de l'humérus gauche. L'état de santé de M. [K] a été considéré consolidé le 18 juillet 2016.