Codes de loi français

Article Annexe II

Cette épreuve doit permettre de tester la valeur pédagogique du candidat et son savoir professionnel dans son aptitude à mobiliser, à intégrer, à présenter et à transmettre ses connaissances.

Article 23

Il organise à fréquence semestrielle au minimum des vérifications de maintenance et des tests dont les comptes rendus sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées.

Article L613-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

Cet apport doit être nécessaire pour combler les insuffisances de fonds propres constatées à l'occasion des tests de résistance réalisés à l'échelle nationale, à celle de l'Union européenne ou du mécanisme de supervision unique ou à l'occasion des examens

Article Annexe I

Le dispositif dans l'état de faible consommation de puissance (en mode veille de l'instrument) doit être testé selon l'appendice 2. 3.A.12. Vibrations.

Article Annexe 1

Paramètres Il est certifié que la station d'épuration de bord testée ne s'écarte pas de manière inacceptable des paramètres et valeurs de contrôle pour l'exploitation visés à l'article 14 bis 02, paragraphe 2, tableau 2.

Article Annexe

FCL 3.235 (a) L'audition doit être testée à chaque examen. Le candidat doit comprendre correctement une conversation, chaque oreille étant testée séparément à une distance de 2 mètres et le dos tourné à l'examinateur.

Article Annexe IV

Exigences relatives à l'ensemble testé (5) lors des essais d'émissions Le système-moteur utilisé pour les essais d'émissions doit appartenir à la famille de moteurs pouvant être équipés du dispositif de post-équipement.

LEGIARTI000051282806

R ARMEE DE L'AIR CENTRE DE FORMATION DES TECHNICIENS DE LA SECURITE DE l'ARMEE DE l'AIR (CFTSAA) 00.308 33 LA TESTE-DE-BUCH R ARMEE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE ESCA 1C120 33 LA TESTE-DE-BUCH R ARMEE DE

Article B (3)

Cultures mères et plants testés, et certifiés indemnes des viroses suivants, nuisibles à la culture de vanille : - Odontoglossum Ring Spot Virus ; - Cymbidium Yellow Mosaïc Virus ; - Potyvirus de la vanille.

Article 2

Hors du domaine public maritime, dans les communes de Gujan-Mestras, Le Teich et La Teste-de-Buch : les parties soumises aux marées, du domaine du Rocher, du domaine de Bayonne et des grands prés du Teich ; Hors du domaine public maritime, dans les communes

Article Annexe IV

- Recueillir, dans le dossier technique, les informations de nature électrique et /ou mécanique permettant le réglage et/ou le test d'un ou plusieurs composants de tout ou partie de l'installation.

Article ANNEXE I

Préalablement à la mise en place d'une telle mesure, la procédure et les conditions de préparation de ces échantillons servant à l'organisation de ces tests devront faire l'objet d'une validation par les services de la direction générale de la concurrence

Article Annexe II

Organisation sportive nationale : Si l'athlète est handicapé, préciser le handicap : Nom, qualifications et spécialité médicale (voir note 1) : Adresse : Courriel : Tél. bureau : Tél. résidentiel : Cellulaire : Télécopieur : Diagnostic : Examens médicaux/tests

Article Annexe III

Le pistolet équipé pour la récupération de vapeurs faisant partie du système à tester doit être capable de délivrer le carburant avec un débit égal à ± 0,5 litre par minute à celui du pistolet de référence défini ci-dessus. 3.2.2.

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

maintenir les obligations mentionnées au 4° du I du présent article dans les cas où elle établit qu'il existe une pression sur les tarifs de détail et que les obligations imposées conformément aux 1°, 2°, 2° bis, 3° et 5° du même I, notamment tout test

LEGIARTI000051283058

DE BUCH R ARMÉE DE L'AIR CENTRE DE FORMATION DES TECHNICIENS DE LA SECURITE DE l'ARMÉE DE l'AIR (CFTSAA) 00.308 33 LA TESTE DE BUCH R ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE ESCA 1C120 33 LA TESTE DE BUCH R ARMÉE DE L'AIR

LEGIARTI000042967907

- 61.566 33260 LA TESTE DE BUCH R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 120 - CAZAUX - ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE PILAT - 15.008 33260 LA TESTE DE BUCH R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 120 - CAZAUX - BUREAU INTERFACE DES SOUTIENS /

Article Annexe Ia

Identification des opérations d'inspection ou des tests associés aux causes probables. Ordonnancement pertinent des opérations estimées nécessaires. Document de traçabilité renseigné. R4.2.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Tests : jeux d'essai, site pilote, test en situation réelle, qualification, recette. Déploiement d'une solution et formation des utilisateurs. Risques liés au cycle de vie d'un progiciel de gestion intégré : Expression des besoins.