CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa97
21 février 2008
né le 06 Juin 1952 à SAINT AMAND MONTROND (CHER) 46 rue Camille Desmoulins 18000 BOURGES -Mme Françoise Z...
2ème Chambre
68f864f95d3e42c22e13b9d3
21 octobre 2025
[F] [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LAHALLE - Me THEBAULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
1ère Chambre
633d201a62f5393e2eb44af4
4 octobre 2022
[G] [B] [A] Mme [V] [N] [I] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE
Pôle 4 - Chambre 2
6968e3bdcdc6046d47648222
14 janvier 2026
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 14 JANVIER 2026 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription
Pôle 6 - Chambre 4
63c8ef30dc5b777c9099308c
18 janvier 2023
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 18 JANVIER 2023 (n° , 12 pages) Numéro d'inscription au
6253caa6bd3db21cbdd8ba54
19 décembre 2007
ZIGLO Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
CHAMBRE CIVILE
695f92e4cdc6046d479dc3f1
7 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame [J] [M] née le 23 Novembre 1951 à [Localité 3] de nationalité française
6253ca4bbd3db21cbdd8a956
24 mai 2007
ADEQUAT ... 15000 AURILLAC représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me LAFON de la SELARL AURIJURIS, avocat au barreau d'AURILLAC APPELANTE ET INTIMEE Me Jean François
Pôle 5 - Chambre 1
6363685d37e31b7f74444a04
2 novembre 2022
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRET DU 02 NOVEMBRE 2022 (n° 168/2022, 21 pages) Numéro d'inscription au répertoire général
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bb
18 juin 2012
- 18 Juin 2012 ------------------------- RG 10/ 04572 ----------------------- Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de FORBACH 29 Septembre 2010 F09/ 550 ---------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
6253cabbbd3db21cbdd8bde9
6 mai 2008
C / Jean Y..., Eugénie Y..., SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE BELLEVUE PLAGE, Odette Z...épouse A... A...A...
POUR PLAIDER
69d78147cdc6046d47a1b98d
8 avril 2026
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.
8ème Ch Prud'homale
68660f8bbbe0ac41ca81b205
2 juillet 2025
Me Marie VERRANDO Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR
PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1847221-1956499
29 novembre 2006
France (n° 21279/02) et     July c.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0111DEC004416410
11 janvier 2011
  France , n o   42117/04, §   47, 5   février 2009).
2ème chambre
677e14a326e046654dc50d1b
7 janvier 2025
PATHE CINEMAS FRANCE S.A.S.
Chambre Sociale
66a1ea87f87273063ab3f53e
12 juillet 2024
Il se moquait de lui parce qu'il parle mal français, il le ridiculise en PSM ( Problem Solving Management] devant l'ensemble de l'équipe. [D] aime donner des pics à des personnes étrangères.
Pôle 1 - Chambre 1
60349a5c2eba3c86eee19a39
8 novembre 2016
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 08 NOVEMBRE 2016 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au
6253cad7bd3db21cbdd8c451
28 mai 2008
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 25ème Chambre - Section A ARRÊT DU 28 MAI 2008 (no , 7 pages) Numéro d'inscription
615e0deec25a97f0381f5085
14 octobre 2014
[R] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE
Page 38 sur 52