Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
653ca5cc83c9498318209bb1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
A savoir: Un Carton de ' MINI MOELlEU CHO 720grX2" pour un montant de 20.03€ HT - facture W 8010101753 en date du 12/01/2018 Un carton de « 102151 TARTELETIETATIN 190GR X 18" pour un montant de 26.50
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310651
20 décembre 2018
20 décembre 2018
exclure » ; que l'expert judiciaire constate quant à lui que « dans la zone au sud de la maison, les remblais sont de type matériaux de démolition avec plaques d'enrobé, bordures de trottoirs, blocs, moellons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310073
21 février 2019
21 février 2019
R... la responsabilité de la dégradation des lieux, alors que des protections avaient été mises en place (moellons) ; qu'il sera relevé que la plainte de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310405
5 décembre 2019
5 décembre 2019
L'expert explique que ce déséquilibre a favorisé un décollement de certains moellons de pierre fixés à l'enduit du reste de l'épaisseur des murs et que les particules décomposées du liant se sont tassées
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310227
27 juin 2019
27 juin 2019
Cet arrêt porte sur des parcelles étroites, légèrement pentues, qui longent en longueur la RD 2, comprenant le fossé, bordé par un mur en moellons. Ainsi, il ne s'agit pas de parcelles comparables.
Source officielle15e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78f0
15 juin 2017
15 juin 2017
de la terrasse semblait être indépendante de la maison mitoyenne', ' Il n'est pas improbable , au vu des constructions d'origine assez anciennes, au vu de leur structure originelle faite de murs en moellons
Source officielle1ère chambre civile B
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12 mars 2019
12 mars 2019
De surcroît, il sera relevé que : - postérieurement au commandement du 1 er juin 2012, la société Afary a réalisé d'autres travaux irréguliers : l'édification d'un local en moellons à l'arrière
Source officielle4ème chambre
DTA_2209600_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
. / Lorsqu'il existe un mur en moellon aux qualités paysagères et patrimoniales remarquables (sous réserves de justifications), des implantations différentes peuvent être autorisées par rapport aux emprises
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00246_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par ailleurs le choix de la brique grise pour l'édification de l'essentiel du mur pignon aveugle est sans lien avec les moellons de schiste composant l'hôtel Oudin et la tour autorisée, à toit plat, rompt
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003280_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Au sein des zones UHc et AUh : " Clôtures en limite de voie de desserte et d'espaces publics : 5 types de clôtures sont autorisés : - soit muret en parpaing enduits, moellons ou pierres sèches, de hauteur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105912_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Pour les clôtures pleines supérieures à cette hauteur de 1 mètre, celles-ci seront réalisées en moellons traditionnels (pierre locale). ". 15.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105929_20250211
11 février 2025
11 février 2025
) Murs : L'emploi brut, en parement extérieur, de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts (parpaings par exemple), ainsi que l'emploi de matériaux de démolition ou de récupération, hormis les moellons
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2117949_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Au demeurant, le projet litigieux, qui est une structure légère préfabriquée en bois et acier d'une hauteur de 6 mètres située en bordure d'un espace vert dégagé, et accolée au mur pignon en moellons du
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2329407_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
CMR Victor Hugo et le renforcement ou le remplacement des éléments de structure de ce mur qui seraient endommagés ou ne rempliraient plus leur fonction, notamment les éléments de maçonnerie ou les moellons
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f066
25 janvier 2012
25 janvier 2012
X... ... 20232 OLETTA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Claude Y... ... 3974 MOLLENS
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN
Source officielleService de proximité
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2 avril 2025
2 avril 2025
du dépôt de garantie de 2.940 euros A titre reconventionnel : Rejeter la demande de Madame [O] à rembourser la somme de 20.675 eurosRejeter la demande de Madame [O] à payer 3.000 euros de préjudice moralEn
Source officielle3e chambre sociale
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19 avril 2023
19 avril 2023
valeur de 24,45 €, chaque salarié ayant reçu un panier garni composé d'une bouteille de Champagne brut HENRIOT soit 11,71 €, d'une bouteille de BORDEAUX YVECOURT soit 2,89 €, d'une bouteille de muscat moelleux
Source officielle3e chambre sociale
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18 mai 2022
18 mai 2022
Il percutait la partie basse du chapiteau supérieur du poteau constituée à cet endroit de moellons. Un bloc de pierre pesant au minimum une dizaine de kilos s'est détaché et lui a écrasé la main.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
surface, des cloisons humides au toucher voire mouillées, et des poutrelles en plafond recouvertes de gouttes d’eau stagnantes, avec un goutte à goutte par endroits et un trou d’environ 15 cm dans deux moellons
Source officiellePage 38 sur 45