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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre (JU)
DTA_2211990_20220928
28 septembre 2022
des menaces qu'il dit encourir, en se bornant à se prévaloir de l'évolution récente de la situation politique dans ce pays et à soutenir qu'il est menacé par son gouvernement pour avoir financé une palmeraie
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2504372_20251110
10 novembre 2025
enregistrée le 23 octobre 2025, la société BR représentée par Me Darmon demande au juge des référés : De suspendre la procédure de passation du marché ayant pour objet le remplacement de 1000 portes palières
comm
6137220dcd580146773f9d2c
30 novembre 1993
Parayre, président du directoire de la société Peugeot, écrivait : "Comme Peugeot et Citroën, Chrysler conservera son réseau indépendant, son image de marque et sa propre gamme", et que, au mois d'août
8ème chambre
DTA_2309180_20250205
5 février 2025
Leur fils s'est alors rendu le lendemain au service des urgences de l'hôpital Avicenne qui lui a diagnostiqué une plaie palmaire zone 1 index droit et une intervention a été réalisée le jour même par le
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0612DEC001204225
12 juin 2025
width:149.77pt; display:inline-block } .sF4B1D9D5 { width:24.87pt; display:inline-block } .s7DABF6D6 { width:152.09pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 12042/25 Claude PALMERO
Chambre 1-1
64f816400a9accd9695a421b
5 septembre 2023
[U] [Y] s'engage à mettre en place une politique sportive en relation avec le palmarès du club et les moyens mis à disposition et à rechercher des moyens financiers nouveaux par la conclusion de contrats
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0418JUD001952209
18 avril 2013
  » Article 4 «   Les empreintes digitales et palmaires enregistrées sont accompagnées des informations suivantes : 1 o Les nom, prénoms, date et lieu de naissance, filiation et sexe ; 2 o Le
5ème Chambre
626a2f7671469e057d789b22
27 avril 2022
[L] assureur, le 31 décembre 2010 s'est heurtée aux désordres affectant le réseau de palâtre de la partie arrière du local notamment.
Pôle 4 - Chambre 5
63b67786a853827c9026d1f2
4 janvier 2023
Au droit de la porte palière, des câblages pendants sectionnés et non raccordés provenant du plafond. Il s'agit des câbles téléphone et TV hors d'usage.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11140
22 mars 2016
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 195 Avril 2016 Palmén
cr
613725a1cd5801467741f5da
7 novembre 1996
.; Statuant sur le pourvoi formé par : - PALOMARES Y..., contre l'arrêt n° 402 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 mai 1995, qui a déclaré irrecevable comme tardif son
Chambre 4 A
645c87809925b3d0f8f8f320
2 mai 2023
PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
64b77f24d1e51905db2b1d46
11 juillet 2023
8ème chambre 1ère section
677d7e56b032d83cfd3e7740
7 janvier 2025
à intervenir, le tout par un professionnel, dans les règles de l'art, sous la surveillance de l'architecte de l'immeuble : 1/ à refaire entièrement le mur de sa salle de bains adjacent à la porte palière
Chambre civile 1-2
66fce4168d6ea26f688daad6
1 octobre 2024
novembre 2022 de Mme [K], voisine de palier en face de l'appartement de Mme [R], aux termes de laquelle elle dénonce les troubles de voisinage causés par sa voisine qui urine ou vomit devant sa porte palière
9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b72f
9 avril 2025
Au bras : (rond-pronateur, fléchisseur commun superficiel, grand et petit palmaires, chefs externes du fléchisseur commun profond, long fléchisseur du pouce, carré pronateur, court abducteur et opposant
Pôle 6 - Chambre 10
6162c830b820aa60963d8446
22 novembre 2011
03 Mai 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 00/14352 APPELANTE Madame [K] [P] [Adresse 4] [Adresse 4] comparant en personne, assistée de Me Nathalie PALMYRE
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01304
2 juillet 2014
Valérie - un listing de CA «palmarès 2004 » édité le 11 janvier 2005 le concernant d'un montant global de 438.629,71 euros - un listing de CA « palmarès 2004 » édité le11 janvier 2005 concernant A...
Rétention Administrative
62cfb1e6548bc59fcf4f0e98
13 juillet 2022
L'enregistrement des empreintes digitales ou palmaires donne lieu à l'établissement d'une fiche alphabétique qui comporte notamment l'identification de la personne, la nature de l'affaire et la référence
Chambre 2-4
69d27412cdc6046d4734409b
29 janvier 2025
contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL ZETA-MONTE [Adresse 1] Activité : Pose de menuiseries extérieures, fenêtres, portes, palières
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