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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
6079d33a9ba5988459c57f28
14 mai 1991
14 mai 1991
société Alsthom Atlantique (Alsthom) avait confié à la société Jokelson et Handtsaem, aux droits de laquelle se trouve la société WJ Services (l'entrepreneur de manutention), la manutention des tôles et profilés
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100426
2 avril 2009
2 avril 2009
étroite concertation avec eux et qu'ils ont été, dans cette mesure, informés des avantages en termes de rendements, mais aussi des risques en termes d'exposition aux aléas de la bourse, pour les deux profils
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02267_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
travaillant au sein de l'université d'Aix-Marseille ; - la délibération en litige n'est pas suffisamment motivée ; par ailleurs, la motivation est contestable dès lors qu'elle remplissait les critères du profil
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203098_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
rejetant implicitement leur recours gracieux, pour permettre la notification au tribunal d'un acte de régularisation des vices tenant à l'incomplétude du dossier en l'absence de plan en coupe précisant le profil
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1785
4 décembre 2008
4 décembre 2008
S'il est vrai que la conservation des empreintes digitales a un impact moins grand sur la vie privée que celle des échantillons cellulaires et profils ADN, la conservation de ces éléments – qui contiennent
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303506_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
" occidentalisé " ou d'un risque d'imputation d'un tel profil, de fournir l'ensemble des éléments propres à sa situation personnelle permettant d'établir qu'il a acquis un tel profil ou de démontrer la
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000038670459
21 juin 2019
21 juin 2019
B...était géographe ne pouvait, par elle-même, justifier, ainsi que l'énonce pourtant l'avis litigieux, que sa candidature soit regardée comme ne correspondant pas au profil du poste.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204693_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
poste, ou d'impossibilité de s'accorder avec la stratégie de l'établissement, ce qui n'était pas le cas et d'autre part que le comité de sélection a estimé que sa candidature ne correspondait pas au profil
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2537692_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
aux spécialisations attendues ; le profil proposé au poste de responsable adjoint, titulaire d’un bac pro et d’un CAP pro, ne correspondait pas à diplôme niveau bac +2 exigé ; le profil proposé au
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03699_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
supplémentaire ; - le conseil académique a entaché la délibération en litige d'une incompétence négative ; il ne pouvait pas se prononcer sur l'adéquation du dossier du candidat à la mutation au profil
Source officielle7ème chambre
DTA_2211501_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Toutefois, il résulte de ce qui a été dit au point précédent que les requérants n’établissent pas leurs allégations selon lesquelles le terrain d’assiette du projet présenterait un profil plat.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310090
18 février 2016
18 février 2016
par l'intermédiaire de joints adaptés et par une conception d'un réseau de drainage pour évacuer les passages d'eau résiduels entre joint externe et profil ; qu'il relève que la conception de l'ouvrage
Source officielleChambre contentieux et sanctions PC
69dd9890cdc6046d4725fcd2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
FAITS ET PROCÉDURE Par jugement en date du 14 janvier 2019 une procédure de liquidation judiciaire a été ouverte du chef de : EURL PROFIL SECURITE [Adresse 1] Et Me [R] [V] a été nommé liquidateur.
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0a8
7 juin 1988
7 juin 1988
réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 décembre 1986), la société Schwarzkopf, titulaire d'une marque internationale constituée d'une tête humaine de profil
Source officiellesoc
61372306cd5801467740478f
11 février 1998
11 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Profil industries, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d93
21 juillet 1976
21 juillet 1976
QUE LES JUGES D'APPEL ONT DECLARE IRRECEVABLE L'APPEL INTERJETE PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LOCOUTILS DU JUGEMENT DU 13 SEPTEMBRE 1972 QUI L'AVAIT CONDAMNEE A PAYER A SON ANCIEN EMPLOYE PRUNIER
Source officielleciv2
60794bf99ba5988459c445e3
8 octobre 1980
8 octobre 1980
POUR SON COMPTE PERSONNEL, ET QUE LE JUGEMENT D'ADJUDICATION A DONNE ACTE A CELUI-CI DE CE QU'IL AVAIT ENCHERI ET S'ETAIT RENDU ADJUDICATAIRE POUR LE COMPTE DE LA SAFER D'AUVERGNE, REPRESENTEE PAR PRUNIER
Source officielleciv1
6079433b9ba5988459c41b01
24 juin 1975
24 juin 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR RECONNU QUE GILLET, QUI CIRCULAIT A MOTOCYCLETTE, ETAIT RESPONSABLE ENVERS SON PASSAGER PRUNIER DES CONSEQUENCES D'UN ACCIDENT SURVENU LE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb62
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellecomm
6137267acd58014677425dee
21 novembre 2006
21 novembre 2006
commissionnaire de transport, qui avait confié l'acheminement d'une marchandise par route à deux voituriers à destination de la société Jean d'Y..., aux droits de laquelle se trouve la société Arcelor profil
Source officiellePage 38 sur 733
MAITRE PRUNILLE
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