Codes de loi français

Article 2

unités de fusion du verre ou de fibres ; -une ou des unités de travail du verre ou de fibres tels que notamment le traitement à chaud des articles, les opérations de recuisson, le traitement de fibres, les postes de polissage à la flamme et de trempe thermique

Article Annexe I

Panneau sandwich : panneau fabriqué en usine, constitué d'un isolant thermique rigide placé entre deux parements rigides.

Article Annexes

LICENCE ET MAÎTRISE DE TECHNOLOGIE MÉCANIQUE Technologie de conception ; 100 heures au moins portant sur les matières suivantes : Mécanique des milieux continus, thermique, thermodynamique ; Automatique, robotique ; Accès de plein droit Du DEUG.

Article Annexe III

nécessaire de porter une attention particulière aux activités des entreprises sous-traitantes qui participent à la réalisation de composants (miroiterie, métallerie...) et tous corps d'état (plâtrerie, peinture, électricité, installation sanitaire et thermique

Article Annexe II

similaires Fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Fromage fondu Sauces et sauces pour salades Soupes, potages et bouillons déshydratés Produits à base de viande ayant subi un traitement thermique

Article Annexe III

Le bouchon du réservoir est alors fermé jusqu'à l'obtention d'un équilibre thermique entre le carburant utilisé et le réservoir.

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

-Les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés ou à l'impôt sur le revenu selon un régime réel d'imposition peuvent pratiquer une déduction assise sur le coût, hors frais financiers, de la transformation des véhicules à motorisation thermique en

Article 200 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 30

En outre, le logement acquis neuf, en l'état futur d'achèvement ou que le contribuable fait construire doit présenter des caractéristiques thermiques et une performance énergétique atteignant les résultats minimaux définis en application des articles

Article Annexe I

Valeurs limites d'émission en COV, NOx, CO et CH4 en cas d'utilisation d'une technique d'épuration des émissions canalisées par oxydation thermique 6.2.2.2.3.

Article ANNEXE, 10

La hauteur de la cheminée (différence entre l'altitude du débouché à l'air libre et l'altitude moyenne du sol à l'endroit considéré exprimée en mètres) est déterminée, d'une part, en fonction de la puissance thermique de l'installation et du niveau des

Article Annexe 1

de vandalisme recensés sur le réseau concerné MATÉRIELS ROULANTS ET MAINTENANCE Parc de matériels roulants utilisé pour l'exécution du contrat de service public Types de matériel roulant (locomotive électrique / diesel, automoteur électrique / thermique

Article 1

IV Installateur en matériaux et ouvrages acoustiques et thermiques. 233s 5 ans CCI DE PARIS - CENTRE DES FORMATIONS INDUSTRIELLES (CFI). IV Tailleur homme. 242 5 ans ASSOCIATION FORMATION TAILLEUR.

Article ANNEXE I a

à l'intérieur des bâtiments souvent occupés (logements individuels et collectifs, locaux industriels et tertiaires) ; Il contribue à l'amélioration et à la durabilité de l'habitat, à l'amélioration de la qualité de vie dans l'habitat (esthétique, thermique

Article Annexe 2

Respirateur de transport 1 Valve de PEEP 1 Capnomètre 1 Bandages et matériels d'hygiène Matériels de couchage 2 2 Couverture bactériostatique 1 1 Matériel pour le traitement des plaies 1 1 Matériel pour le traitement des brûlures thermiques

Article Annexe VI

d'explosion en masse. 3 Matières et objets comportant un risque d'incendie avec un risque léger de souffle ou de projection ou de l'un et l'autre, mais sans risque d'explosion en masse, a) dont la combustion donne lieu à un rayonnement thermique

Article Annexe I

EXIGENCES ESSENTIELLES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX COMPTEURS D'EAU, COMPTEURS DE GAZ ET DISPOSITIFS DE CONVERSION ASSOCIÉS, COMPTEURS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ACTIVE, COMPTEURS D'ÉNERGIE THERMIQUE, ENSEMBLES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE

Article Annexe 1

Echangeurs thermiques à paroi séparative Les dispositions de la décision DM-T/P n° 18403du 22 avril 1982 relatives aux échangeurs thermiques à paroi séparative non soumise à tout ou partie des dispositions réglementaires sont applicables.

Article Annexe I b

S 1-1-4-9 La coupe, la rectification - Les procédures de coupe et de rectification : + rectiligne à froid (roue diamantée, couteau à verre) + rectiligne à chaud (à la flamme, par choc thermique).

LEGIARTI000023420454

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7 PC Fabrication de tuyaux métalliques flexibles. 29.1 JC Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.2 FA Fabrication de matériels aérauliques et thermiques.