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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
5fd995346d6e8786e0c66931
9 janvier 2020
9 janvier 2020
DEMANDERESSES SUR RENVOI DE CASSATION SCI OLYMPIA Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sandra
Source officielle1ère Chambre
634f9607b5afe5adfff28d63
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[G] [U] 3 rue du 19 mars 1962 [Localité 3] Représenté par Maître Sandrine MARTINET-BEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Compagnie d'assurance
Source officielleChambre des Baux Ruraux
64a7b21d3bcaf505db696a5c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
substituée par Me Alice THIMONIER, de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC et par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, substituée par Me Sandrine
Source officielleChambre 3
69bd00dfcdc6046d474d1bc3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 7 Janvier 2025 3ème Chambre N° minute : 2025F00027 N° RG : 2023F00261 SCI SCI [F] [U] contre EURL [H] DEMANDEUR SCI SCI [F] [U], [Adresse 1] comparant par Me Sandrine
Source officielleRéférés
66884d84342d338c20d5521d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MODA HOME, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fernando RANDAZZO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 1054, et Me Sandrine MAIRESSE, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire
Source officielle3ème chambre
668f76e49b65e642c58786ac
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ADAMING CONSEIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine BOILLOT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Joseph SUISSA, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉE Société
Source officielleChambre sociale
65c1dd11b1dbba0008e25cc9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rg n° 21/00450 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 5] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 APPELANT : Monsieur [X] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sandrine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10133
6 février 2019
6 février 2019
Jean-Marc K..., 18°/ Mme Sandrine K..., domiciliée [...] , ayant droit de M. Jean-Marc K..., 19°/ Mme Stéphanie K..., domiciliée [...] , ayant droit de M. Jean-Marc K..., 20°/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda91d17d60e821b1a63a69
19 juin 2019
19 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Marie-Annick PRIGENT, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdb7b8793c45759d9c614bf
6 mars 2019
6 mars 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Marie-Annick PRIGENT, présidente Madame Sandrine GIL, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc8
11 décembre 2008
11 décembre 2008
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Fort Giraud - 41160 LA VILLE AUX CLERCS représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Sandrine
Source officielle3e Chambre A
615e0e3ac25a97f0381f53a5
4 décembre 2014
4 décembre 2014
d'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Compagnie d'Assurances SOGESSUR, demeurant [Adresse 1] représentée Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sandrine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02229
10 novembre 2009
10 novembre 2009
la demande de la société Hachette déco publications ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du dix novembre deux mille neuf
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02604_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2023, le centre hospitalier du Bois-Petit, représenté par Me Sandrine Gillet, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement d'une somme de 2 000
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201093_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2022, la société APAVE Parisienne, représentée par la SELARLU Sandrine Marié, ne s'oppose pas à la demande d'expertise mais formule toutes protestations
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006658_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Mmes Aude Torchy, conseillère d'administration, Sandrine de Villele, directrice principale des services de greffe et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60348d6faefa957a9903e42e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
cette qualité au siège social [Adresse 1] représentés par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, Me Hubert SEILLAN, avocat au barreau de PARIS et Me Sandrine
Source officiellecr
61372684cd5801467742633d
14 novembre 2007
14 novembre 2007
A... coté 1, un memo de Sandrine Crepin du 6 décembre 2000, coté 2 et un autre memo d'Ariane Z...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303047_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
L'université de Bordeaux constatait dès septembre 2019 que le sol sportif neuf posé dans la grande salle attenant au chantier présentait des déformations.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f7
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Ils ont eu neuf enfants : Antoinette, Pierrette, Laurette, Bruno, Christophe, Stéphane (décédé), Bertrand, Bernard F..., Gilles (décédé).
Source officiellePage 38 sur 63