CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 228 résultats pour « Sebastien ECHEZAR »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

697bd7c1cdc6046d472c8150

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la SCP DUHAMEL ASSOCIES Maître Julie DE VALKENAERE de la SELARL JDV AVOCATS Maître Christophe MAIRET Maître Jean-Christophe MICHEL Maître Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT Maître Sébastien

Source officielle

Page 38 sur 62

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

651fa596c601f08318991841

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

conseil d'administration, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 382 900 942 00014 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85871cdc6046d4718c54a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Localité 2] Madame [L] [G] [W] [U] épouse [C] née le 5 mars 1956 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03204_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

S'agissant de cette dernière espèce, elle est répertoriée " en danger " à l'échelle de la région et est classée d'intérêt patrimonial très fort.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00754_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

O Z, se sont élevées à 1 134,00 euros ; les frais engagés à Saint-Sébastien ont été couverts par Osakidetza et Mapfre ; les honoraires ORL du docteur G T pour les séances de "logofonatria" se sont élevés

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312eef22e6a8e4f13ca6145

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

PADEL BOCAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Me Frédéric BOUHABEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2106640_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

I F, représentés par Me Sébastien Gallo, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 18 mars 2021 par laquelle le conseil de l'établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris a

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0110JUD002417503

Admin. suprême

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Roumanie du 21 juillet 2005 (n o   57001/00, §§   19-26, CEDH 2005 - VII) et Sebastian Taub c. Roumanie ( n o   58612/00, §§   36 - 37, 12 octobre 2006). 13.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5dfcece1704f5747445

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [X] [S] née le 15 Décembre 1957 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63b7cd0a6b63637c907b7c37

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63b7cd0d6b63637c907b7c43

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6438f322a942a604f5e93765

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63d37aa9d1bc2605de4b4aa8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

surveillance, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 487 779 035 00046 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

RETENTIONS

642e63f8826f3a04f52168a5

Appel

1 avril 2023

1 avril 2023

[C] [J] [S] [V] né le 10 Septembre 1988 à [Localité 5] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] comparant assisté de Maître Sébastien GUERAULT

Source officielle
TJ

Référés

675a12c63bace64ddb46b855

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, dont le siège social est sis [Adresse 12] - [Localité 9] représentée par Maître Anne-Caroline VIVEQUAIN de la SELAS JEAN-CLAUDE MARTY, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Sébastien

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

670f585f4ad0d5ee7d7e5dae

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Portalis DBVL-V-B7I-VIWX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2beb848dd6814c5e75c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

HESTIA [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Sébastien REGNAULT, avocat au barreau de PARIS - #K0055 DEFENDEURS S.A.R.L.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305511_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Sébastien Lime, secrétaire général de la préfecture de l'Oise, à l'effet de signer en toutes matières, tous actes, arrêtés, correspondances, décisions, requêtes et circulaires relevant des attributions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200904

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

soutenaient en première instance que deux enfants majeurs pourraient leur venir en aide à hauteur de 140 euros par mois, ont réduit en appel le montant de cet apport à 70 euros par mois que leur fils Sébastien

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd446d8f38a9aca8208a47

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

représentée par Me Sébastien X..., avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Caroline Y..., avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE Madame Maud, Samantha Z... épouse A..., demeurant [...]

Source officielle