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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

626a2edf71469e057d78998f

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Sur la demande d'expertise M. [E] [I] rappelle que toutes les parties avaient sollicité dans leurs écritures la nomination d'un expert pour procéder aux opérations de partage.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e425875782d5f06120888

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[R] en qualité d'expert.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69d7e97dcdc6046d47adf664

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: PB 196 Ayant pour Avocat plaidant : Maître Émeric DESNOIX, SELARL CABINETS DESNOIX, avocat au barreau de TOURS DÉFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats Président : Madame Charlotte THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6719e51b5857dd64cbdaa728

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société L'AUXILIAIRE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Thibaut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a884

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL BILLET-MOREL-BILLET-DEROI-LUCAS-THIBAUT, avocats au barreau de REIMS.

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480588dcb0e97e90bc87

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CNP ASSURANCES formule toutes protestations et réserves sur la demande d'expertise et réclame la modification de la mission pour tenir compte des garanties contractuelles.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fdb43555a1eaf2115ec0b7c

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

SA LOGIS FAMILIAL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

68e403e8681ed727f2a3ee10

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par ordonnance en date du 23 mars 2011, une expertise judiciaire a été ordonnée et confiée à Monsieur [I].

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ffa2ecdc6046d478a58ce

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Chambre 3-4 N° RG 25/00657 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOHVR Ordonnance n° 2026/M SARL [M] [Y] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

2e Chambre

6035796361c7729eecec0090

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

2016 N° 2016/ 175 Rôle N° 13/16100 EURL PHARMACIE [J] C/ [V] [X] [M] [Z] épouse [Q] Grosse délivrée le : à : Me CABANES Scp BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1907035_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Coutier, rapporteur public ; - et les observations de Me Thibaud, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca32cb8dca058e3e7ad7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L'arrêt n'a toutefois fixé aucune consignation à la charge de Mme [B] à valoir sur la rémunération de l'expert.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64534c9537f394d0f8f66569

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Sur la demande d'expertise.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1a031cdc6046d474de644

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

n° 722 057 460 Représentée par : SELARL ARCOLE Avocats au Barreau de Tours COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Pierre THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6438f1ffa942a604f5e93274

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

comptable, Fiducial Expertise .

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc3172da17169eb3542

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

EMG-ESOLIA afin de solliciter l’organisation d’une expertise. Une ordonnance du 28 octobre 2021 a fait droit à cette demande et nommé Monsieur [J] [X] en qualité d’expert.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef6b032d83cfd3ea111

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[S] [T] le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE SEPT JANVIER À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

69d54fdbcdc6046d47700a80

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

judiciaire rendu le 17 juin 2020 par Monsieur [W] [N], expertise ordonnée et expert désigné par ordonnance du 26 juin 2018 du juge des référés du tribunal de grande instance de Lyon ; Vu le jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37978d1bc2605de4b4622

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Concernant la mesure d'expertise sollicitée, elle indique que, dans la mesure où il n'appartient pas à un expert judiciaire d'apprécier si les causes légitimes de suspension du délai de livraison soulevées

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856177aaacbea0fe67f68e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

L’expert judiciaire a déposé son rapport définitif le 29 novembre 2022.

Source officielle

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