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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301044

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

en laboratoire, il concluait que l'incendie était d'origine volontaire en raison de la présence d'essence partiellement calcinée, alors qu'aucun liquide inflammable n'était stocké, et de la présence de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b560

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

En effet, les interlocuteurs du laboratoire : PLTech, laboratoires externes, fournisseurs n'ont pas reçu de directives de travail et risquent de ne pas travailler ou de ne pas avoir le temps de travailler

Source officielle
CA

3ème chambre

6163ca1a76640886b9a725ab

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

LABORATOIRE [K] aux dépens qui comprendront les frais des référés et de l'expertise.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11184

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Arkopharma aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Laboratoires Arkopharma à payer la somme de 1 500 euros à M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64d721143f645ad96951ba9a

Appel

11 août 2023

11 août 2023

En effet le poste d'analyste est pourvu en binôme, et en équipe, et de ce fait vos absences prolongées ont nécessité des arrêts organisation récurrentes et fastidieuses du planning de travail du laboratoire

Source officielle
CA

11e chambre

6033c857337b517a95051c92

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

N° 15/02224 MCP/CA AFFAIRE : EPIC LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAI (LNE) C/ [Y] [S] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f29

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

X... et Y... ont constitué, le 22 novembre 1979, une société civile professionnelle pour exploiter, à parts égales, un laboratoire d'analyses médicales ; que, le 20 novembre 1981, les deux associés sont

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104239_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

effectuées par plusieurs laboratoires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f3

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

et auprès d'un laboratoire d'analyses non agréé. Cette argumentation doit être écartée : - en l'état de la production aux débats des analyses du 4 janvier 1999 (pièce 33 dossier T. G.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021852481

Admin. suprême

8 février 2010

8 février 2010

Article 5 : Le surplus des conclusions présentées par la société Goppion SRL "Laboratorio museotecnico" est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7e

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

réalisées par la Ste PANZANI ont été confirmées, quant à la présence de staphylococcus aureus, par ceux de l'expertise et que la Ste SAINT JEAN possédait des résultats d'analyse négatifs sur les pâtes

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69dd3802cdc6046d471f0048

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les frais d’expertise ont été mis à la charge de Mme [I] [H] épouse [X] et M. [N] [X] à leurs frais avancés. L’expert judicaire a déposé son rapport le 12 juillet 2019.

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6758c3d70169a5863c40abe4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

contestation de paternité et en recherche de paternité engagée par Madame [B] [K] épouse [L] ; Avant dire droit : ORDONNE un examen comparé des sangs ou tout prélèvement biologique permettant une analyse

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162a32836ab09eb9a2fd83b

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

de transports et des frais de recyclage, la somme de 10.214,00 euros en réparation des pertes d'exploitation subi par POINT CADRES, celle de 1.145,00 euros de frais d'analyse et de constat d'huissiers

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Quatre prélèvements mammaires macro-biopsiques avec aspiration sous contrôle échographique du sein droit ont été réalisés par le docteur [W] le 19 avril 2023 afin d’être envoyés au laboratoire pour analyse

Source officielle
CA

12e chambre

5fdbca16e4ffcfa9175e14bc

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

La société Biolab soutient toutefois que la société Lauflyann a reloué les lieux à un autre laboratoire d'analyses médicales, de sorte que celle-ci ne peut solliciter paiement d'un double loyer, sauf à

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00586_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

et des assistants techniciens de laboratoire qui réalisent ou participent à des analyses ou à des contrôles et qui effectuent également des tâches de nature administrative, notamment la saisie des résultats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300818_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

et des assistants techniciens de laboratoire qui réalisent ou participent à des analyses ou à des contrôles et qui effectuent également des tâches de nature administrative, notamment la saisie des résultats

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906514_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Sur les frais d'expertise : 17.

Source officielle
CC

civ3

és et a formé un recours en garantie contre la société ETS etc/M. Y

613721d0cd580146773f7a46

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

même ville, ZAC de La Rotonde du Bas de l'Aune, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de : 18/ La société des Laboratoires

Source officielle

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