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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722a5cd580146773ff993
10 juillet 1996
10 juillet 1996
X..., circulant à cyclomoteur, n'a pas respecté le panneau stop implanté à l'intersection qu'il abordait et, qu'entraîné par le brusque lancement de son moteur, il a fait une manoeuvre en zigzag avant
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a18
22 janvier 1992
22 janvier 1992
et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mars 1990), que, sur une route, une collision se produisit entre le cyclomoteur
Source officielleciv2
613722b5cd58014677400646
10 juillet 1996
10 juillet 1996
X..., circulant à cyclomoteur, s'était glissé entre le bord droit de la chaussée et l'ensemble semi-remorque conduit par M.
Source officielleciv2
613722cecd58014677401b2c
19 mars 1997
19 mars 1997
Attendu que, c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'apprécier les éléments de preuve qui lui étaient soumis, que la cour d'appel a retenu que Jean-Christian Y... qui, circulant de nuit à cyclomoteur
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401631_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
D'un véhicule motorisé à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés et des cycles à pédalage assisté : a) Sur les trottoirs, à l'exception des motocyclettes, tricycles à moteur et cyclomoteurs
Source officielleREFERES 1ère Section
66158321db5098996d5a440d
8 avril 2024
8 avril 2024
Monsieur [E] déclare qu'alors qu’il circulait sur l’avenue de la Plage, il a heurté une personne en cyclomoteur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a391
11 mars 2008
11 mars 2008
Jimmy X... au guidon de son cyclomoteur remontait par la droite une file de voitures arrêtées lorsqu'à l'intersection entre sa voie de circulation et l'allée de l'Eglise Saint Christophe, il heurtait le
Source officielleciv2
France de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2015:C200159
5 février 2015
5 février 2015
.; que le cyclomoteur de M. X...qui, selon ses dires, appartenait à Mme B..., n'était pas assuré ; que la motocyclette de M.
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e96e
4 février 1971
4 février 1971
PREVUE PAR LES ARTICLES 529 ET 530 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; ATTENDU CEPENDANT, QU'IL APPERT DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LE JEUNE X..., ALORS AGE DE 15 ANS, OPERA, LE 15 FEVRIER 1970, AVEC SON CYCLOMOTEUR
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8d8
12 mars 1965
12 mars 1965
, DANS LA MESURE OU LE PREJUDICE N'EST PAS IMPUTABLE A LA VICTIME ELLE-MEME ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DEMOISELLE X..., QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE, EN TENANT A LA MAIN LE CYCLOMOTEUR
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf84
11 avril 1991
11 avril 1991
LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Michel Y... circulait à cyclomoteur, transportant son fils Z..., lorsqu'il est entré en collision avec une automobile
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54b17
5 février 1970
5 février 1970
SERVICE DE LA COMMUNAUTE RELIGIEUSE DE KERMARIA-EN-PLUMELIN, QUI LUI ASSURAIT LA NOURRITURE ET LE LOGEMENT A ETE VICTIME, LE 17 JUILLET 1965, D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ALORS QU'IL SE RENDAIT A CYCLOMOTEUR
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55400
15 mars 1973
15 mars 1973
OCCUPAIT UNE SUPERFICIE IMPORTANTE ET ETAIT DESSERVIE PAR UN VERITABLE RESEAU ROUTIER INTERIEUR, SE RENDAIT VERS LES LIEUX DE SON TRAVAIL, LEQUEL DEVAIT COMMENCER UNE HEURE PLUS TARD, EN CIRCULANT A CYCLOMOTEUR
Source officielleciv2
61372174cd580146773f3e12
25 mars 1991
25 mars 1991
Daniel X... circulait avec son frère Michel chacun sur son cyclomoteur, lorsqu'il fit une chute et se blessa ; qu'il assigna, en réparation de son préjudice, son frère et l'assureur de celui-ci, la Caisse
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3efc
5 juin 1991
5 juin 1991
Z... qui virait dans un chemin sur sa droite et le cyclomoteur de M. X... qui entreprenait son dépassement par la droite ; que, blessé, celui-ci a assigné M.
Source officielleciv2
60794ba19ba5988459c4388c
4 novembre 1987
4 novembre 1987
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 février 1986), statuant sur renvoi après cassation le 8 février 1984 par la deuxième chambre civile d'un précédent arrêt de cour d'appel, que le cyclomoteur
Source officielleciv2
60794bac9ba5988459c43a00
20 juillet 1987
20 juillet 1987
Z... et, venant en sens inverse, le cyclomoteur de M. Y..., sur lequel avait pris place M. Bénichou, que celui-ci fut blessé, qu'un jugement pénal devenu irrévocable a condamné M.
Source officielleciv2
607943349ba5988459c419aa
27 février 1975
27 février 1975
DIRECTION ET DE CONTROLE EXERCES SUR ELLE, QUI CARACTERISENT LA GARDE ; ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, ET LES PRODUCTIONS, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR
Source officielleciv2
60794c229ba5988459c44bd3
1 juin 1988
1 juin 1988
Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le cyclomoteur de M. Y... heurta et blessa Frédérique De X...
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1c2
14 juin 1988
14 juin 1988
pour un an ; " aux motifs que les constatations matérielles, en particulier l'emplacement des traces de freinage du camion, et les témoignages apportent la preuve que Y... a serré de trop près le cyclomoteur
Source officiellePage 38 sur 66