CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

44 006 résultats pour « diagnostic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028781999

Admin. suprême

26 mars 2014

26 mars 2014

leur demande tendant à la condamnation du centre hospitalier Antoine Gayraud à leur verser une indemnité de 258 400 euros en réparation des préjudices résultant pour eux de l'erreur et du retard de diagnostic

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c75c

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

pose d'appareils dentaires relèvent de la pratique de l'art dentaire tel qu'il est défini par ce texte, sans qu'il y ait lieu de distinguer, comme le propose le prévenu, la maladie qui suppose un diagnostic

Source officielle
CC

comm

6137248bcd58014677416666

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

urealyticum (Uu) et Mycoplasma hominis (Mh), déposé sous priorité d'un dépôt français du 20 septembre 1987 et publié sous le n° 0311541, a poursuivi la société Biomérieux, fabricant et vendeur de kits de diagnostic

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

677d80a5b032d83cfd3e7bd4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Sans diagnostic, il disposait donc d’un argument de négociation tenant à l’état du bien.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020481632

Admin. suprême

3 avril 2009

3 avril 2009

A ; Considérant que M. et Mme A ont, tant au nom de leur fille mineure qu'en leur nom personnel, recherché la responsabilité des HOSPICES CIVILS DE LYON du fait du retard de diagnostic de la méningite

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306044_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Devant la persistance des douleurs, Mme B... s’est rendue à la clinique Saint George le 14 juin 2022 où il lui a été diagnostiqué une fracture corticale non déplacée du col fémoral gauche.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210849

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques, et sera confirmé par la répétition de ces tests

Source officielle
CA

3e chambre

631ade62f575634f1371ef95

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Ils affirment que le test Elisa constitue le seul outil de diagnostic puisqu'il pose un diagnostic d'exclusion en cas de résultat négatif, le second test ne pouvant être passé en cas d'Elisa négatif, et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301704_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Celle-ci a posé le diagnostic de constipation et prescrit un antalgique et du Primpéran. Le diagnostic a été validé par le Dr D..., praticien hospitalier référent.

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f905

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

négligence dans la surveillance du patient ayant permis une interruption de l'héparinothérapie pendant douze heures stigmatisée par les deux collèges d'experts ainsi que l'absence totale de certitude diagnostique

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2307530_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02762_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Après confirmation de ce diagnostic, l'intéressée y a subi en urgence, le 1er mai 2011, une intervention de huit heures, qui a été suivie d'une hospitalisation en service de réanimation jusqu'au 6 mai,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896be

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

Il fait valoir que les experts n'ont pas retenu de faute et ont noté que le Dr B... n'a pas modifié le diagnostic, ce qui peut plaider pour certaines difficultés médicales quant à l'établissement du diagnostic

Source officielle
CC

civ1

ébouté de son action en responsabilitéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C100887

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

particularité" quand en 2000 et à la suite de douleurs de la cuisse gauche, une autre scintigraphie avait révélé un ostéo-sarcome de la hanche alors que, selon le moyen : 1°/ le médecin responsable d'un diagnostic

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000520_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il fait valoir que les séquelles de Mme E sont sans lien avec l'erreur de diagnostic du médecin urgentiste.

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a132

Cassation

5 septembre 1988

5 septembre 1988

violation des règles de la preuve et excès de pouvoir ; " en ce que l'arrêt attaqué condamne X... pour homicide involontaire sur la personne de Y..., " aux motifs qu'il avait commis une erreur de diagnostic

Source officielle
CC

civ1

613720dacd580146773eef46

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

par le docteur Z... à la Clinique Marseille Nord, Mme Y... a été victime d'une algodystrophie réflexe du membre inférieur droit qui a nécessité son hospitalisation le 6 mai 1982 mais n'a pas été diagnostiquée

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2202345_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

En mars 2016, sur la base d'une nouvelle biopsie, le diagnostic histologique a révélé qu'elle était atteinte d'une maladie de Hodgkin.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301175

Cassation

27 octobre 2016

27 octobre 2016

contenant de l'amiante sur les murs et le plancher de la buanderie ; que, le 23 août 2008, la société civile immobilière Gremont immobilier (la SCI) a acquis l'immeuble et fait établir un nouveau diagnostic

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101321

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

contre l'hépatite B, fabriqué par la société Smithkline Beecham, devenue la société Glaxosmithkline, puis un rappel, le 7 février 1997, a présenté, au cours du même mois, des troubles conduisant au diagnostic

Source officielle

Page 38 sur 2201

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC25 322 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

Voir →