son fournisseur habituel, la société Albert Primeurs, puis a fait opposition au paiement de ce chèque ; que, le 12 juin 1991, la société Albert Primeurs l'a assigné devant le juge des référés en main-levée

X... avait) levé les options de souscription d'actions sans que la société eût pu lui opposer un refus » et qu'il résultait des constatations de l'arrêt du 11 mars 2008 attaqué que « la levée des options

Aix-en-Provence, 9 janvier 1997), que la société Sermit a fabriqué une semi-remorque qu'elle a vendue à la société des Transports Roubon à l'aide de profilés métalliques acquis auprès de la société Man'x Lev

loi : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Sartène, 23 février, 2001), que Mlle Marie-Catherine X... a contesté la décision de la commission administrative de la commune de Levie

que, d'autre part, l'employeur n'a jamais allégué que le salarié n'avait pas fini de se réveiller lors de l'arrivée des deux contrôleurs, et a indiqué à plusieurs reprises que seul l'intéressé pouvait lever

dans ce rapport, alors, selon le moyen, "que seuls les géomètres-experts sont habilités à réaliser les études et les travaux topographiques qui fixent les limites des biens fonciers et, à ce titre, à lever

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lever France, société anonyme, dont le siège est ... (17ème), en cassation

paupière droite qui tombait et qu'une veine avait éclaté dans le blanc de l'oeil (quitte à déclarer ultérieurement que cette particularité visait l'oeil gauche), cependant que l'inspecteur divisionnaire Lege

Onze mondial" était consacré à la coupe du monde de football 1998 et présentait en photomontage la reproduction en page de couverture du trophée entouré de footballeurs célèbres qui avaient les yeux levés

pose d'un cathéter d sous-clavier qui a été ensuite réalisée par le docteur Y... lui-même ; "alors que si le doute concernant la nature du prélèvement veineux opéré par les infirmières n'a pu être levé

propositions de calcul faites par Thierry X... n'étaient pas recevables en l'état actuel de la législation que la cour devait appliquer rigoureusement quand bien même des rapports récents préconiseraient de lege

Séné, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Multibail, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M.

La garde à vue à été levée à 19h.

[H] [D] a également saisi le magistrat en charge des mesures privatives et restrictives de liberté d'une demande de main-levée de la mesure le 04 juillet 2025.

l'avait, dans l'attente de cette signature, autorisée à occuper les lieux à titre gratuit, la cour d'appel, qui en a souverainement déduit que Mme X... avait obtenu un prêt dans le délai de la promesse et levé

le représentant de l’Etat a saisi le juge des libertés et de la détention aux fins de poursuite de l’hospitalisation complète de Madame [J] [H] ; Vu l’arrêté du 15 décembre 2023 nous informant de la levée

Y..., de nationalité algérienne, a été l'objet d'une condamnation à une peine d'emprisonnement et à une interdiction du territoire français à titre de peine complémentaire ; qu'après sa levée d'écrou,

, qui l'a acceptée, une promesse de vente portant sur un appartement, sous diverses conditions suspensives dont celle de l'obtention d'un prêt ; qu'il était stipulé à l'acte que l'option devait être levée