définie dans la charte de l'expertise en immobilier ; - il y a lieu d'appliquer un coefficient de pondération égal à 0,5 aux sanitaires et vestiaires, aux circulations et issues de secours, aux ateliers

la société Organisme de Contrôle DIDES à garantir les sociétés GTOI, Atelier d'Architecture Dupuy et Associés et BET BESM à hauteur de 4 % , a condamné les sociétés Atelier d'Architecture Dupuy et Associés

Jacques Z..., par le responsable atelier coordination sécurité, un certain M.

Jean-Claude G..., syndic au règlement judiciaire de la société à responsabilité limitée "Atelier d'Ingénierie et de Sécurité" demeurant ... à Nice 06000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule

sur un véhicule rentré dans notre atelier.

et qu'il a été envisagé de promouvoir le requérant au poste de chef d'atelier.

, CULTIVATEUR, DE LA SOEUR DE CELUI-CI ET DE SON OUVRIER AGRICOLE ; QUE X..., AVEC L'AIDE DE CE DERNIER, A CHARGE DES BALLOTS D'ORGE SUR UNE REMORQUE APPARTENANT A VEUVE Y..., QU'Z..., QUI AVAIT ATTELE

Selon l'ergothérapeute l'installation d'un monte escalier n'est pas forcément justifié à court terme.

L'employeur précise que les trois postes de travail occupés par Monsieur [O] [J] dans l'atelier étaient équipés de palans électriques, en particulier le poste 2, qui a été équipé spécialement d'un palan

Le 26 juillet 2004, ils ont acquis un bien immobilier pour moitié indivise, composé d'une maison et d'un atelier situés [...] pour un prix de 190 000 francs soit 28965,31 euros.

construction de 1995, postérieure à la date d’édiction du procès-verbal de 1977 ; - elle propose comme termes de comparaison le local-type n° 53 du procès-verbal de Baie-Mahault, qui correspond à un atelier

I... , salariés et moniteurs au sein des ateliers bois de l'ESAT de Plouray ; qu'elle a indiqué avoir découvert dans le bureau des deux salariés des souches de bons de livraison avec la mention "règlement

Dans les centres automatisés de traitement de l'information et dans les ateliers mécanographiques, le moniteur a la responsabilité d'une équipe de dactylocodeurs.

N..., chef d'atelier, faisant état des heures accomplies le samedi et le dimanche pour la relance des usinages en finition ; - que M. O... a été embauché en juin 1999 et M.

portant sur l'exercice 2000, la société Le Carbone a assigné les cédants au titre de la garantie d'actif et de passif ; que la société Le Carbonne a fait l'objet d'une fusion-absorption par la société Atelier

" slime ", un atelier " scoubidou ", un atelier de fabrication d'un squelette en coton-tiges, un atelier de fabrication d'un sapin en carton-pâte et de pliages de livres, un atelier de préparation du

Sécurité Routière (C.S.R.) exerçant une activité d'entretien et de réparation de véhicules automobiles sous l'enseigne POINT S dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité de monteur

                                 , 4°/ à la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...]                                      , 5°/ à la société Atelier

fixer les parts de responsabilité à 40 % pour l'atelier d'architecture BPG, 10 % pour la société Apave Sudeurope et 50 % pour la SAS SNG TP et de condamner in solidum les sociétés Atelier d'architecture

par le pratiquant avant qu'il ne s'engage sur les ateliers et il convient qu'elle soit positionnée, dans toute la mesure du possible au même endroit que la zone de départ des ateliers ».